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Les zones de sécurité prioritaires

Avant son élection, François Hollande, dans ses soixante engagements pour la France, précisait vouloir créer des « zones de sécurité prioritaires où davantage de moyens seraient concentrés ». Les premières zones de…

02/06/2020

#Politique de sécurité
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Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)

Depuis la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) sont des territoires urbains délimités par les…

16/02/2022

#Zone franche urbaine #Exonération
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Le management de la qualité de la prise en charge…

Si les démarches qualité et de gestion des risques ont progressé dans les établissements de santé, des actions prioritaires sont à mener de manière spécifique au circuit du médicament. Des…

14/03/2013

#Management #Indicateur de qualité
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Surveiller la qualité de l’air intérieur dans les établissements scolaires

La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement a rendu obligatoire la surveillance de la qualité de l’air intérieur (QAI) dans certains établissements recevant un public sensible…

18/12/2022

#Établissement scolaire #Bâtiment et équipement publics #Loi et réglementation #Risque sanitaire
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Retour d’expérience : travailler avec les animateurs sociaux en collège

Avec la massification du système éducatif dont le processus s’est amplifié dès les années 1980 sont apparues des problématiques telles que l’échec scolaire, l’intégration des élèves issus de l’immigration, l’absentéisme,…

16/10/2017

#Projet social de territoire #École
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Mener le travail de prospective d’un plan climat-air-énergie territorial

La phase de prospective, lors de l’élaboration d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET), participe à la détermination des actions à entreprendre pour atteindre les différents objectifs climat-air-énergie fixés au niveau tant…

15/09/2022

#PCET
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Identifier les enjeux du territoire pour en décliner des objectifs…

Le projet de territoire constitue, pour un grand nombre de collectivités locales et leurs groupements, un cadre pluriannuel et concerté dans lequel inscrire leur action, à plus ou moins long…

25/05/2021

#Diagnostic de territoire #Évaluation (méthode)
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Réaliser le diagnostic territorial d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET)

L’évolution des plans climat puis des plans climat-énergie territorial (PCET) vers les plans climat-air-énergie territorial (PCAET) a renforcé des champs d’ores et déjà couverts et en a ajouté de nouveaux.…

24/09/2017

#PCET #Impacts environnementaux
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Appréhender l’intérêt des contrats urbains de cohésion sociale

La politique de la ville désigne la politique mise en place par les pouvoirs publics afin de revaloriser les zones urbaines en difficultés et réduire ainsi les inégalités entre les…

31/03/2014

#Revitalisation territoriale #DGF
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Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : exonérations fiscales

Les exonérations fiscales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE), dénommées avant le 1er janvier 2015 « zone franche urbaine » (ZFU), ont comme objectif prioritaire d’encourager la création d’emplois dans ces quartiers…

16/02/2022

#Zone franche urbaine #Exonération
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Agir sur la qualité de l’air intérieur

La qualité de l’air intérieur sera le thème prioritaire du quatrième plan national Santé-Environnement (PNSE4) qui s’étendra de 2020 à 2024. L’impact de cette pollution est particulièrement important pour les…

04/09/2019

#Bâtiment et équipement publics #Air #Protocole (méthode)
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Arrêté délimitant une zone 30 ou une zone de rencontre

La mise en place d’une zone de rencontre ou d’une zone 30 est le résultat d’un processus qui commence par une réflexion à l’échelle de l’agglomération sur les pôles générateurs…

13/09/2023

#Maire #Police de la route
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Comment organiser une projection de cinéma en plein air

Un cinéma plein air consiste à organiser une projection de film gratuite et en plein air. Au-delà de l’aspect festif, c’est aussi une action de développement et d’accès à la…

15/04/2012

#Événement culturel
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La nouvelle éducation prioritaire : REP et REP+

La massification du système éducatif qui s’est produit à partir des années 1970 a fait émerger le problème de l’échec scolaire. Dans un contexte socio-économique à la conjoncture défavorable liée…

18/12/2018

#Éducation prioritaire
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Monter une action ponctuelle de formation

Dans le champ de l’insertion peut parfois se présenter la nécessité de créer une action ponctuelle de formation, que ce soit pour des personnes en insertion, pour les professionnels, ou…

12/07/2021

#Accompagnement des publics #Formation