ZONES D ACTIONS PRIORITAIRES POUR L AIR

ZONES D ACTIONS PRIORITAIRES POUR L AIR : ressources documentaires

ZONES D ACTIONS PRIORITAIRES POUR L AIR : Administration locale

• 3 févr. 2014 - ref : 7118

  Connaître les bonnes pratiques pour un air intérieur de qualité

  une attention croissante est portée sur la qualité de l’air intérieur. Une des douze actions prioritaires... des actions d’amélioration de la qualité de l’air intérieur,...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  air intérieur, OQAI, VGAI, indice de hiérarchisation, effets sanitaires, exposition

• 26 sept. 2017 - ref : 7105

  Réaliser le diagnostic territorial d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET)

  d’actions et un dispositif de suivi et d’évaluation  » et modifie l’ article R. 229-51 du Code... ou des cibles prioritaires . C’est notamment vrai pour les ménages qui subissent une précarité énergétique... agréées...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  diagnostic territorial, PCAET, bilan, carbone, énergie, polluants atmosphériques

• 22 sept. 2014 - ref : 7285

  Entretenir de manière durable les espaces verts

  prioritaires Les actions à mener pour tendre vers un entretien durable des espaces verts sont multiples ( cf... dans un plan d’actions détaillé, de commencer par présenter le principe de la démarche,...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  gestion différenciée, nature en ville, cadre de vie, espace public, communication, espaces verts

• 14 juin 2018 - ref : 8608

  Élaborer ou réviser un plan de déplacement urbain

  de l’urbanisation sur les trafics et donner la priorité au développement des zones desservies par les transports... en œuvre d’actions d’information sur la circulation ; l’organisation du stationnement sur voirie......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  PDU, PLU, SCoT, PLH, loi Laure, loi Loti

• 25 févr. 2016 - ref : 9567

  Investir son territoire local

  sans relâche des multiples zones composant le territoire local : lieux de vie densifiés, quartiers... de proximité de la police municipale. Les actions de proximité menées par les policiers municipaux... naturel »...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  territoire, politique de prévention, prévention, îlotage, partenariat local

• 20 févr. 2014 - ref : 7207

  Prévenir la pollution des nappes phréatiques

  arrêté du 19 décembre 2011 relatif au programme d’actions national à mettre en œuvre dans les zones... et c’est à leur niveau qu’ont lieu le plus d’échanges entre cours d’eau, zones humides et nappes...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  eaux souterraines, pollution, prévention, santé publique, qualité de l’eau potable

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  sur les zones prioritaires en matière d’aménagement du territoire, dites « zones d’aide à finalité... sur l’existence des services artisanaux et commerciaux de proximité dans des zones rurales ou...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME

• 19 juil. 2017 - ref : 9229

  Nouvelles obligations et opportunités de la loi transition énergétique pour les territoires

  dans les zones affectées par une mauvaise qualité de l’air  : zones à circulation restreinte... des émissions de polluants atmosphériques (Prépa) visant l’amélioration de la qualité de l’air...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  transition énergétique, bâtiments, transports propres, énergies renouvelables, précarité énergétique, PCAET

• 13 mars 2018 - ref : 7119

  Connaître le dispositif Natura 2000

  classés. A noter En France, le réseau Natura 2000 comprend 1 768 sites. Les zones... spéciales de conservation (ZSC) Les zones spéciales de conservation sont des sites marins et terrestres... de leur...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  espaces naturels, droit de préemption, aliénation, PLU, droit européen, zones spéciales de conservation

ZONES D ACTIONS PRIORITAIRES POUR L AIR : Action sociale et solidaire

• 21 juin 2018 - ref : 11191

  Intégrer les risques de qualité de l’air

  en place d’actions de prévention simples permet d’améliorer significativement la qualité de l’air... Un plan d’actions pour améliorer la qualité de l’air intérieur doit ensuite être...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de l’air, composé organique volatil, entretien de la ventilation mécanique

• 8 avr. 2014 - ref : 7698

  Choisir l’échelle pertinente de votre projet social de territoire

  des CCAS, Union nationale des CCAS, projets européens…). Il doit donc adapter sa stratégie et ses actions... avec les mêmes moyens. Les axes prioritaires du projet doivent donc se décliner de façon ciblée selon les ...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  territoire, quartier, quartier prioritaire, quartier vécu, bassin de vie, commune

• 30 mai 2016 - ref : 6764

  Créer une maison d’assistants maternels (MAM)

  zones d’activités). Connaître les besoins des familles en accueil spécifique  : enfants...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  dossier, local, financement, projet d’accueil, MAM

ZONES D ACTIONS PRIORITAIRES POUR L AIR : Ressources humaines

• 21 sept. 2017 - ref : 10801

  L’exposition aux rayonnements ionisants

  des constructions et peut se concentrer dans des espaces clos mal ventilés. À l’air libre, les activités... du soubassement, système de ventilation et de chauffage, étanchéité à l’air du bâtiment…) ; les habitudes......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  radon, rayon X, radiographie, source, irradiation, femme enceinte ou allaitante

• 30 mai 2016 - ref : 9684

  Les règles d’accessibilité

  où les structures ou l’implantation des bâtiments le permettent ; les zones de travaux de surélévation... les actions nécessaires à la mise en accessibilité, le programme, le calendrier des travaux... la note...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée

ZONES D ACTIONS PRIORITAIRES POUR L AIR : Finances et comptabilité

• 25 juin 2016 - ref : 7596

  L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC

  sur les zones prioritaires en matière d’aménagement du territoire, dites « zones d’aide à finalité... sur l’existence des services artisanaux et commerciaux de proximité dans des zones rurales ou...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME