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ZONES D ACTIONS PRIORITAIRES POUR L AIR

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONES D ACTIONS PRIORITAIRES POUR L AIR » mises à disposition de la fonction publique.

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ZONES D ACTIONS PRIORITAIRES POUR L AIR dans les ressources documentaires

Les conditions de recevabilité de l’action civile

En matière d’urbanisme, diverses juridictions sont appelées à intervenir en cas de litige : ainsi, le juge administratif connaît de la légalité des...

24 sept. 2019

#tiers lésé #règles d’urbanisme #permis de construire #contentieux civil #juge administratif #juge pénal #juge civil

Modèle de fiche-action pour la mise en place d’un plan de déplacements [...]

Cette fiche-action va vous permettre de lister toutes les informations nécessaires avant, pendant et après la mise en place de l’action et de partager...

21 févr. 2020

#plan de déplacements administration #covoiturage #vélo #télétravail

La nouvelle éducation prioritaire : REP et REP+

La massification du système éducatif qui s’est produit à partir des années 1970 a fait émerger le problème de l’échec scolaire. Dans un contexte socio-économique...

19 déc. 2018

#éducation prioritaire #programme Éclair #réseau #REP #REP+ #égalité des chances #travail en équipe #continuité école-collège #gestion des ressources humaines #parents.

Exemple de fiche action pour la création d’un service de développement [...]

Cette structure de fiche action permet de détailler l’action et de la planifier dans le temps. Il convient de faire cet effort pour l’ensemble des actions,...

24 sept. 2020

#fiche action #budget #objectif #planning #partenariat

Extrait d’un plan d’actions de GPEEC

Après avoir défini des axes prioritaires, le plan d’actions formalise les différents objectifs opérationnels de la démarche de GPEEC.

23 juin 2021

#GPEEC #plan d’actions

Formalisation d’une fiche action

La fiche action doit définir le maître d’ouvrage et les partenaires. Elle doit faire apparaître les objectifs et le descriptif de l’action. Elle indique...

24 sept. 2020

#budget prévisionnel #dépenses #recettes #financeurs #charges

Comprendre un CLSPD et un CISPD

Depuis le début des années 1980, les politiques de sécurité et de prévention de la délinquance se définissent comme des politiques territoriales et...

20 janv. 2021

#instances partenariales #CLSPD #CISPD

Mise en place d’un partenariat entre l’Institut d’études politiques de [...]

Parce que certains croient en la nécessité de mettre en place, de façon certes transitoire, des politiques de discrimination positive, le président...

07 oct. 2011

#institut d’études politiques #convention éducation prioritaire #zones d’éducation prioritaire #diversité #mixité sociale #égalité des chances #discrimination positive #intégration #enseignement supérieur #méritocratie

Retour d’expérience : travailler avec les animateurs sociaux en collège

Avec la massification du système éducatif dont le processus s’est amplifié dès les années 1980 sont apparues des problématiques telles que l’échec scolaire,...

17 oct. 2017

#climat scolaire #accompagnement éducatif #devoirs faits #partenariat #cellule de veille éducative #réussite scolaire #relations école-familles #liaison école-collège

La modernisation de l’action publique (MAP)

Pour autant, même si le nouveau gouvernement a toujours affiché sa critique de la RGPP, la nouvelle MAP Modernisation...

10 oct. 2013

Fiche action

Grâce à cet outil Excel, vous disposerez d'une trame pour caractériser l'ensemble de vos actions afin de faciliter leur élaboration dans le respect...

24 sept. 2020

#Agenda 21 #programme d’actions #fiche-action

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales

Les exonérations sociales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) ont comme objectif prioritaire d’encourager la création...

28 mai 2020

#aide publique #aménagement du territoire #cohésion territoriale #création d’emploi #développement économique régional #exonération de cotisations sociales #TPE-PME-PMI #stratégie locale de développement

Inauguration d’une aire d’autoroute

Une aire est un lieu, situé en bordure de route, de route à chaussées séparées ou plus souvent d’autoroute, conçue pour permettre aux automobilistes...

07 sept. 2016

#route #autoroute #voie #trajet #itinéraire #ouverture #station-service #péage #voie rapide #repos #service #inauguration

Mener le travail de prospective d’un plan climat-air-énergie territorial

La phase de prospective, lors de l’élaboration d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET), participe à la détermination des actions à entreprendre...

15 sept. 2017

#prospective #modélisation #scénarios #climat #air #énergie #PCAET

Appréhender l’intérêt des contrats urbains de cohésion sociale

La politique de la ville désigne la politique mise en place par les pouvoirs publics afin de revaloriser les zones urbaines en difficultés et réduire...

01 avr. 2014

#CUCS #ZUS #ZRU #ZFU

Fiche de suivi des actions

Avec cet outil, vous pourrez accompagner les associations dans le développement de leurs actions, leur donner des idées d’actions et mesurer les résultats...

21 févr. 2020

#action #indicateurs de suivi #objectif #cadre #fiche #énergie #eau #déchet #écocommunication

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)

Depuis la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs...

28 mai 2020

#aide publique #aménagement du territoire #cohésion territoriale #création d’emploi #développement économique régional #exonération de cotisations sociales #exonérations fiscales #TPE-PME-PMI #stratégie locale de développement

Présentation synthétique d’un plan d’actions

Grâce à ce canevas, vous pouvez avoir une vision synthétique du plan d’actions, du degré de priorité de chaque action et de leur coût.

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24 sept. 2020

#plan d’actions #priorisation