Le présent glossaire fournit toutes les définitions des zones utilisées par l’Insee, consultables sur son site dans la rubrique Base de données locales.
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20 févr. 2020
La matrice de criticité permet de classer les risques en fonction de la vraisemblance de leur survenue et de leur degré de gravité, de façon à...
22 déc. 2020
20 févr. 2020
Initiées en 1977, les opérations programmées d’amélioration de l’habitat ont pour objectif la réhabilitation des centres anciens et des bourgs ruraux...
20 nov. 2013
20 févr. 2020
Cette procédure d’alerte de l’habitat présumé indigne, utilisée dans un département rural, indique toutes les étapes et les acteurs de l’alerte de l’habitat...
20 févr. 2020
Dans le but de développer son territoire, une collectivité peut décider d’aménager une ou plusieurs zones, permettant la réalisation de logements ou...
25 avr. 2019
L’outil présente les Zones d’aide à finalité régionale permanentes (2007-2013) à taux normal et non limitées aux PME.
24 sept. 2020
En vue d’anticiper la mutation d’un secteur, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) compétent en matière de plan local d’urbanisme...
16 juin 2020
L’outil présente la liste des Zones d’aide à finalité régionale permanentes en outre-mer (2007-2013) à taux majorés et à taux normal.
24 sept. 2020
La politique de la ville désigne la politique mise en place par les pouvoirs publics afin de revaloriser les zones urbaines en difficultés et réduire...
01 avr. 2014
Depuis la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs...
28 mai 2020
Dans chaque zone, tous les articles n’ont pas à être renseignés. Vous pouvez, si vous le souhaitez, respecter le plan type existant, quitte à apposer...
21 févr. 2020
Avant son élection, François Hollande, dans ses soixante engagements pour la France, précisait vouloir créer des « zones de sécurité prioritaires...
03 juin 2020
Vous trouverez présenté, sous forme d’un tableau, un calendrier des commandes et des livraisons des feuilles de registre, institué par l’ITVF et la...
07 mai 2020
L’échelle DEGR est élaborée pour les enfants de 2 à 6 ans et permet de bien apprécier la douleur prolongée. Elle comporte 10 items prenant...
22 déc. 2020
L’annexe présente la liste des zones d’aide à finalité régionale permanentes (2014-2020) correspondant aux régions éligibles.
24 sept. 2020
L’annexe de l’arrêté du 1er septembre 2009 présente la liste des communes suivant les années de référence depuis 1995
16 févr. 2021
