Zones de redynamisation urbaine
Zones de redynamisation urbaine dans l'actualité
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Article
Les embauches en zones franches urbaines ont poursuivi leur baisse en 2011
Les embauches exonérées en zones franches urbaines (ZFU) ont diminué de 17 % en 2011, mais se sont redressées en revanche dans les zones rurales, indique jeudi 4 juillet une étude… -
Article
Zones franches urbaines : un impact limité sur l'emploi
Selon l'Insee, l'exonération d'impôt pour les entreprises implantées dans les zones franches urbaines a eu un impact très positif les… -
Article
Rapport 2012 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Nombreux sont les jeunes enseignants encore affectés dans les collèges publics installés en zones urbaines sensibles (ZUS), ainsi qu'en fait… -
Article
Zones urbaines sensibles : des disparités avec les autres quartiers de l'agglomération
L'Observatoire national des zones urbaines sensibles a remis son rapport annuel, le 2 novembre. Il propose une analyse chiffrée du développement de ces territoires.
Zones de redynamisation urbaine dans les ressources documentaires
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)
16/02/2022
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : exonérations fiscales
16/02/2022
Appréhender l’intérêt des contrats urbains de cohésion sociale
31/03/2014
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales
27/05/2020
La dotation de développement urbain (DDU)
15/07/2014
Annexe du décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant…
17/02/2022
Passer à la logistique urbaine durable
21/07/2020
Communiquer pour accompagner le projet urbain
14/05/2012
Arrêté délimitant une zone 30 ou une zone de rencontre
13/09/2023
Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et…
19/09/2022
Arrêté constatant la cohérence et la mise en place de…
13/09/2023
La compétence des EPCI en matière de droit de préemption…
15/06/2020
Convention de gestion entre une communauté urbaine et la commune…
22/04/2013
Inauguration d’un espace plage en zone urbaine
16/07/2012
TVA et aménagement de zones
17/09/2023
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...