# ZONES DE REVITALISATION RURALES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONES DE REVITALISATION RURALES » mises à disposition de la fonction publique.

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ZONES DE REVITALISATION RURALES dans les ressources documentaires

ZONES DE REVITALISATION RURALES : Aménagement des Territoires

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)

Depuis la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, les zones franches [...]

28 mai 2020  -  Pratique des finances territoriales

#aide publique #aménagement du territoire

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales

Les exonérations sociales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) ont comme objectif prioritaire d’encourager la [...]

28 mai 2020  -  Pratique des finances territoriales

#aide publique #aménagement du territoire

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : [...]

Les exonérations fiscales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE), dénommées avant le 1 er  janvier 2015 [...]

28 mai 2020  -  Pratique des finances territoriales

#aide publique #aménagement du territoire

La revitalisation des centres-bourgs et centres-villes

La présence de centres-bourgs et de centres-villes dynamiques et animés est un gage de qualité de vie, de cohésion sociale et de [...]

28 mai 2020  -  Développement économique local

#centre-ville #centre-bourg

Analyser et développer l’offre en matière de santé

Dans de nombreuses enquêtes d’opinion, la santé apparaît comme la première préoccupation des Français. Aussi les élus territoriaux [...]

19 févr. 2020  -  Développement économique local

#diagnostic local de santé #projet local de santé

La prime d’aménagement du territoire (PAT)

La prime d’aménagement du territoire (PAT) est en lien direct avec la politique publique nationale de développement économique des territoires [...]

16 déc. 2019  -  Développement économique local

#aménagement du territoire #aide nationale

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ZONES DE REVITALISATION RURALES : Finances & Comptabilité

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)

Depuis la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, les zones franches [...]

28 mai 2020  -  Pratique des finances territoriales

#aide publique #aménagement du territoire

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales

Les exonérations sociales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) ont comme objectif prioritaire d’encourager la [...]

28 mai 2020  -  Pratique des finances territoriales

#aide publique #aménagement du territoire

Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : [...]

Les exonérations fiscales dans les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE), dénommées avant le 1 er  janvier 2015 [...]

28 mai 2020  -  Pratique des finances territoriales

#aide publique #aménagement du territoire

La taxe foncière sur les propriétés bâties

La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est l’une des taxes les plus importantes des collectivités locales, surtout des communes. [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#TFPB #revenu net cadastral

La taxe d’habitation

La taxe d’habitation (TH) est l’une des principales ressources des collectivités territoriales. Comme toutes les taxes, son produit est obtenu [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#abattement #taxe d’habitation

La cotisation foncière des entreprises (CFE)

Réservée au bloc communal (communes et EPCI), la cotisation foncière des entreprises (CFE) fait partie de la cotisation économique [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#CFE #CET

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ZONES DE REVITALISATION RURALES : Ressources humaines

Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat [...]

Depuis janvier 2018, les contrats aidés sont transformés en parcours emploi compétences (PEC). Ce dispositif s’inscrit toutefois toujours [...]

23 mars 2020  -  Pratique de la paie en collectivité territoriale

#contrat aidé #parcours emploi compétences

Accès à la FPT

L’accès aux différents métiers de la fonction publique territoriale (FPT) doit permettre de garantir l’application du principe général [...]

16 sept. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#principe d’égal accès aux emplois publics #concours

Le Projet Régional de Santé

La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a profondément modifié le droit de la planification sanitaire et [...]

20 févr. 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#Planification sanitaire #Stratégie Nationale de Santé

Diversifier ses voies de recrutement en recourant au dispositif [...]

Les collectivités locales et leurs établissements publics prennent peu à peu conscience que leurs recrutements, bien qu’en grande partie [...]

18 sept. 2018  -  Pratique des RH territoriales

#contrat #Pacte junior

Proposer un Pacte junior

Le maire ou le président souhaite recourir au Pacte junior et vous demande d’ouvrir ce dispositif au sein de la collectivité ou de [...]

15 févr. 2018  -  Pratique des RH territoriales

#Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale #hospitalière et de l’État

Contrat de préparation aux concours de catégories A et B

Un nouveau cas de recours au contrat de droit public a été instauré – à titre expérimental – par les dispositions de l’article 167 de la [...]

13 janv. 2018  -  Les contractuels de la fonction publique

#concours catégorie A #concours catégorie B

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ZONES DE REVITALISATION RURALES : Gouvernance Locale

La taxe foncière sur les propriétés bâties

La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est l’une des taxes les plus importantes des collectivités locales, surtout des communes. [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#TFPB #revenu net cadastral

La taxe d’habitation

La taxe d’habitation (TH) est l’une des principales ressources des collectivités territoriales. Comme toutes les taxes, son produit est obtenu [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#abattement #taxe d’habitation

Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (loi du 13 décembre 2000 ; C. urb., [...]

25 juil. 2019  -  Gouvernance communale

#schéma de cohérence territoriale #aménagement des espaces

La cotisation foncière des entreprises (CFE)

Réservée au bloc communal (communes et EPCI), la cotisation foncière des entreprises (CFE) fait partie de la cotisation économique [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#CFE #CET

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait [...]

22 mars 2018  -  Gouvernance communale

#chiffre d’affaire #valeur ajoutée

Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir

La loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant création des emplois d’avenir est entrée en vigueur le 1 er  novembre 2012 dans [...]

16 janv. 2014  -  Gouvernance communale

#emploi d’avenir #cui-cae

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ZONES DE REVITALISATION RURALES : Action sociale

Développer l’insertion en milieu rural

L’insertion favorise le développement local et, inversement, le développement local facilite l’insertion. En milieu rural, développer [...]

20 déc. 2018  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#insertion milieu rural #développement rural

Connaître les conditions d’application de l’exonération sociale « Aide à [...]

L’ exonération de cotisations sociales prévue par l’article L. 241-10 III du Code de la Sécurité sociale, couramment dénommée exonération « [...]

16 oct. 2017  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#services prestataires #exonérations de cotisation

Recruter des contrats aidés en Ehpad public

Selon les chiffres de l’Institut national de la statistique et des études économiques (Insee), dès 2013 l’augmentation du nombre de contrats [...]

19 juin 2017  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#recrutement #contrat de droit privé

Mobiliser le contrat d’avenir « professeur » (EAP)

Le dispositif « emplois d’avenir professeur » permet aux étudiants bénéficiant d’une Bourse de l’enseignement supérieur, et [...]

21 juin 2014  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#études #enseignement

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ZONES DE REVITALISATION RURALES : Santé

Le Projet Régional de Santé

La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a profondément modifié le droit de la planification sanitaire et [...]

20 févr. 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#Planification sanitaire #Stratégie Nationale de Santé

Le conseil territorial de santé

En application de l’article 158 de la loi n° 2016-41 de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, le décret [...]

11 oct. 2016  -  L’essentiel du droit de la santé

#planification sanitaire #démocratie sanitaire

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ZONES DE REVITALISATION RURALES : Services à la population

Connaître les formes de structures scolaires en ruralité

« Toute commune doit être pourvue au moins d’une école primaire publique. Toutefois, le conseil départemental peut, sous réserve de [...]

27 déc. 2019  -  L'action éducative en pratique

#Structure scolaire #ruralité

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