ZONES DE REVITALISATION RURALES
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Ressources documentaires
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Formation
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ZONES DE REVITALISATION RURALES : actualités
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14 sept. 2015 - ref : 30250
La moitié du fonds d'un milliard pour les collectivités locales attribué aux zones rurales
des collectivités locales serait attribuée aux zones rurales, et a décliné 21 mesures amplifiant...
Finances locales, Budget, Collectivités territoriales, Dépenses d'investissement, Ruralité -
30 juil. 2013 - ref : 5618
Maintien en zone de revitalisation rurale de toutes les communes classées depuis 2011
des métropoles fortes, de favoriser le développement économique des communes rurales et de garantir la qualité... de revitalisation rurale (ZRR) toutes les communes classées depuis 2011, alors qu'un arrêté...
Administration, Communes, EPCI -
21 mars 2016 - ref : 36589
Villes de France demande un programme de revitalisation des centres-villes
publique dédiée. Entre les métropoles et les territoires ruraux, les bassins de vie des six cents... développement de leurs centres-villes, facteurs d'attractivité, est menacé. Les zones commerciales et les......
Urbanisme, Aménagement du territoire, Attractivité des territoires, Communes, Droit de préemption, Patrimoine -
25 avr. 2017 - ref : 48608
Zones de revitalisation rurale : nouveau classement à partir de juillet
Au 1er juillet, 14 901 communes bénéficieront du dispositif des zones de revitalisation rurale... simplifiant les critères des zones de revitalisation rurale entre en vigueur...
Finances locales, Communes, EPCI, Fiscalité, Ruralité -
16 mai 2018 - ref : 65538
Rentrée 2018 : une sénatrice s’inquiète des suppressions de postes dans les écoles rurales
Il n’y aura plus aucune fermeture de classes dans les zones rurales", promettait le président de la République le 17 juillet 2017,... La revitalisation de certains internats, à l’appui de projets d’établissements attractifs...
Éducation, École, Éducation prioritaire, Réussite éducative, Ruralité -
4 juil. 2013 - ref : 5564
Les embauches en zones franches urbaines ont poursuivi leur baisse en 2011
En revanche, les embauches exonérées dans les zones de revitalisation rurale (ZRR) augmentent... du fait de la crise et d'une réduction du nombre de communes éligibles. Dans ces...
Emploi, Entreprises -
24 juin 2014 - ref : 2702
Revitalisation des centres-bourgs: le gouvernement mobilise près de 40 millions d'euros
"Dans les zones rurales ou périurbaines de métropole et d'Outre-mer,... des centres-bourgs de réaliser un projet de revitalisation en créant une offre......
Administration, Budget, Ruralité -
13 oct. 2017 - ref : 57475
Les maires ruraux souhaitent une loi-cadre adaptée aux territoires ruraux
ainsi que la possibilité de maintenir en zone de revitalisation rurale (ZRR) les communes en agglomération,... présidentielles, pour faciliter la vie des communes rurales et de ses habitants. La motion signée par des...
Administration, Aménagement du territoire, Communes, EPCI, Péréquation, Ruralité -
14 déc. 2017 - ref : 59875
"Délocalisé" à Cahors, Édouard Philippe s'adresse aux provinces inquiètes
le bien-fondé et les modalités. Les grandes lignes d'un plan de revitalisation des centres villes... à une enveloppe de 100 millions d'euros supplémentaires, revitalisation des centres-villes,......
Administration, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Décentralisation, Internet, Régions
ZONES DE REVITALISATION RURALES : ressources documentaires
ZONES DE REVITALISATION RURALES : Finances et comptabilité
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23 févr. 2018 - ref : 7924
Les zones de revitalisation rurale (ZRR)
dans les zones de revitalisation rurale (ZRR), l’État et les collectivités locales mettent en œuvre... relatif aux zones de revitalisation rurale, spécialement ceux relatifs à la densité...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux -
9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
de la loi n o 95-115 du 4 février 1995 , les zones de restructuration de la Défense (ZRD)... 2009. L’ emploi salarié des zones d’emploi est celui déterminé pour l’année 2006.... Ces références sont...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale -
9 sept. 2016 - ref : 7568
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)
L’origine des zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) Avant la loi... n° 2014-173 du 21 février 2014 , il existait des zones urbaines sensibles (ZUS), qui se distinguaient... en septembre 2004....
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
24 juin 2016 - ref : 7922
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) : exonérations fiscales
des articles 44 sexies ou 44 quindecies du CGI, dans les zones de revitalisation rurale (ZRR) (CGI,... de toute nature (industrielle, commerciale ou artisanale) dans les zones franches urbaines-territoire...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, cotisation foncière des entreprises, création d’emploi, développement économique régional -
20 mai 2016 - ref : 7923
Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales
Les ZRD sont des zones du territoire dont l’activité économique est en déclin (ou risque de l’être)... Qu’est-ce qu’une zone de revitalisation rurale (ZRR) ? Une ZRR est un ensemble de communes,......
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
sociale, ainsi que la revitalisation et la diversification de l’offre commerciale, dans les quartiers... à laquelle tous les signataires du contrat communiquent leurs données. Les zones urbaines sensibles (ZUS) et...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS -
25 mars 2019 - ref : 0320
La taxe d’habitation
aux exploitations rurales (granges, écuries, greniers, pressoirs…) ; locaux pour le logement des élèves... financières et d’occupation analogues. Les communes situées en zone de revitalisation rurale (ZRR)......
abattement, taxe d’habitation, base d’imposition, valeur locative moyenne -
9 sept. 2016 - ref : 7929
Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)
réglementaire et recouvrent des zones caractérisées par : un taux de chômage , au sens du Bureau... avant le 1 er août 2006) situés dans des zones dites « sensibles »... Qu’est-ce qu’une...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional -
16 févr. 2019 - ref : 0323
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
d’aide à l’investissement des PME, zone de redynamisation urbaine (ZRU), zone de revitalisation rurale... Des conditions d’éligibilité existent. Certains établissements situés outre-mer dans des zones franches... ...
CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle
ZONES DE REVITALISATION RURALES : Action sociale et solidaire
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20 déc. 2018 - ref : 1492
Développer l’insertion en milieu rural
insertion milieu rural... développement rural... développement social rural... aménagement rural... attractivité rurale...
insertion milieu rural, développement rural, développement social rural, développement local, développement territorial, aménagement rural -
21 juin 2014 - ref : 6245
Mobiliser le contrat d’avenir « professeur » (EAP)
et politiques d’excellence ), dans une zone de revitalisation rurale ou dans un département d’Outre-mer,... d’études secondaires dans un établissement situé dans l’une de ces zones ou dans un établissement relevant...
études, enseignement, professorat, boursier, master, éducation nationale -
16 oct. 2017 - ref : 1227
Connaître les conditions d’application de l’exonération sociale « Aide à domicile » par un service prestataire
appliquer, combiner ou cumuler les avantages des exonérations liées aux zones de revitalisation rurale... d’exonération ou d’allégements de charges sociales en zone franche urbaine, en zone de revitalisation...
services prestataires, exonérations de cotisation, intervenant à domicile, client fragiles, contrat à durée indéterminée, cumul réduction Fillon -
19 juin 2017 - ref : 10789
Recruter des contrats aidés en Ehpad public
des difficultés d’insertion (quartiers prioritaires de la politique de la ville ou zones de revitalisation...
recrutement, contrat de droit privé, contrat unique d’insertion-contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE), emplois d’avenir (EA), gestion prévisionnelle des métiers et des compétences
ZONES DE REVITALISATION RURALES : Marchés publics
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27 juin 2017 - ref : 10439
L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)
social à titre subsidiaire, sur les territoires, essentiellement ruraux, non couverts par des EPCI dotés... d’assurer la mixité sociale dans l’habitat urbain et rural, en prévoyant des capacités de construction... de...
action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt
ZONES DE REVITALISATION RURALES : Établissements de santé
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11 oct. 2016 - ref : 10227
Le conseil territorial de santé
une attention particulière aux quartiers prioritaires de la politique de la ville et aux zones de revitalisation... aux territoires de démocratie sanitaire aux zones des schémas régionaux de santé et...
planification sanitaire, démocratie sanitaire, territoires, offre de soins -
20 févr. 2019 - ref : 12955
Le Projet Régional de Santé
publique ; les spécificités des quartiers prioritaires de la politique de la ville, des zones... de revitalisation rurale et des zones caractérisées par une offre de soins insuffisante ou par des difficultés...
Planification sanitaire, Stratégie Nationale de Santé, projet régional de santé (PRS), cadre d’orientation stratégique (COS), Programme Régional relatif à l’Accès à la Prévention et aux Soins (PRAPS), Gestion Prévisionnelle des Métiers et des Compétences (GPMC)
ZONES DE REVITALISATION RURALES : Ressources humaines
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18 août 2015 - ref : 8862
Recours aux emplois d’avenir
de la politique de la ville », les zones de revitalisation rurale et en outre-mer, les jeunes ayant engagé... de la ville », une zone de revitalisation rurale (ZRR) ou un département d’outre-mer,...
emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur -
21 oct. 2019 - ref : sl3569021
Les emplois d’avenir
sensibles, les zones de revitalisation rurale et en outre-mer, les jeunes ayant engagé des études supérieures... les zones de revitalisation rurale (ZRR) ; ...
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18 sept. 2018 - ref : 10936
Diversifier ses voies de recrutement en recourant au dispositif expérimental de recrutement de personnes sans emploi en catégorie A ou B
prioritaires de la politique de la ville ; zones de revitalisation rurale ; collectivités régies... du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine, dans une zone de revitalisation...
contrat, Pacte junior, recrutement, égalité, concours, fonction publique -
30 août 2018 - ref : 5851
Accès à la FPT
de la politique de la ville, zones de revitalisation rurale, départements ou régions d’outre-mer,...
principe d’égal accès aux emplois publics, concours, recrutement direct, équivalence de diplôme, recrutement personnes handicapées, conditions générales d’accès à la fonction publique territoriale -
20 févr. 2019 - ref : 12955
Le Projet Régional de Santé
publique ; les spécificités des quartiers prioritaires de la politique de la ville, des zones... de revitalisation rurale et des zones caractérisées par une offre de soins insuffisante ou par des difficultés...
Planification sanitaire, Stratégie Nationale de Santé, projet régional de santé (PRS), cadre d’orientation stratégique (COS), Programme Régional relatif à l’Accès à la Prévention et aux Soins (PRAPS), Gestion Prévisionnelle des Métiers et des Compétences (GPMC) -
18 févr. 2019 - ref : 5024
Rémunérer un contrat aidé : contrat unique d’insertion - contrat d’accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
d’enseignement jusqu’à bac + 3, résidant dans des zones particulières (zones urbaines sensibles, zone... de revitalisation rurale, DOM, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon) et en recherche...
contrat aidé, parcours emploi compétences, PEC, CUI, contrat unique d’insertion, CAE -
13 janv. 2018 - ref : 11011
Contrat de préparation aux concours de catégories A et B
prioritaire de la politique de la ville ; dans une zone de revitalisation rurale ;... à l’emploi ; il s’agit des zones d’emploi dans lesquelles le taux de chômage moyen annuel est supérieur au taux...
concours catégorie A, concours catégorie B -
21 oct. 2019 - ref : sl9416702
Les emplois d'avenir
n° 96-1156 du 26 décembre 1996 modifié), dans une zone de revitalisation rurale (liste des communes fixée...
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15 févr. 2018 - ref : 2207
Proposer un Pacte junior
qui résident dans un quartier prioritaire de la politique de la ville, en zone de revitalisation rurale,...
Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’État, Pacte, Pacte junior, contrat Pacte, apprentissage
ZONES DE REVITALISATION RURALES : Administration locale
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23 févr. 2018 - ref : 7924
Les zones de revitalisation rurale (ZRR)
dans les zones de revitalisation rurale (ZRR), l’État et les collectivités locales mettent en œuvre... relatif aux zones de revitalisation rurale, spécialement ceux relatifs à la densité...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux -
23 févr. 2018 - ref : 10348
La revitalisation commerciale des centres-bourgs et centres-villes
Ou bien est-il un animateur de la vie locale ? A noter La stratégie de revitalisation commerciale... et leurs stratégies dans la stratégie locale de revitalisation commerciale du bourg ou centre-ville....
centre-ville, bourg, commerce, diagnostic territorial, projet de territoire, attractivité -
5 févr. 2019 - ref : 7618
La revitalisation des centres-bourgs et centres-villes
le contrat de revitalisation artisanale commerciale (Crac) dans les zones marquées par une disparition... le Gouvernement a lancé un programme expérimental pour la revitalisation des centres-bourgs...
centre-ville, centre-bourg, Commissariat général à l’égalité des territoires, diagnostic territorial, projet de territoire, attractivité -
9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
de la loi n o 95-115 du 4 février 1995 , les zones de restructuration de la Défense (ZRD)... 2009. L’ emploi salarié des zones d’emploi est celui déterminé pour l’année 2006.... Ces références sont...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale -
28 juin 2016 - ref : 7571
Les zones d’aide à finalité régionale (ZAFR)
identifient des zones en difficulté économique sur le territoire de l’Union européenne qui font l’objet,... Les ZAFR englobent donc autant des zones transfrontalières que des zones restreintes infra-étatiques,......
CGET, aide à finalité régionale, aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, Commission européenne -
9 sept. 2016 - ref : 7568
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)
L’origine des zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) Avant la loi... n° 2014-173 du 21 février 2014 , il existait des zones urbaines sensibles (ZUS), qui se distinguaient... en septembre 2004....
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
25 juin 2016 - ref : 7926
Les zones d’aide à l’investissement des petites et moyennes entreprises (ZAIPME)
et des zones de revitalisation rurale (ZRR). En somme, et au moins « hors de » la région Île-de-France,... La définition d’une ZAIPME À l’instar des zones d’aide à finalité régionale (ZAFR),...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional -
22 juin 2016 - ref : 7928
Les zones d’aide à finalité régionale : exonérations fiscales
en dehors des zones précitées, la condition d’implantation est réputée satisfaite dès lors qu’elle réalise... en proportion du chiffre d’affaires réalisé en dehors des zones déjà citées. Cette condition de chiffre......
aide à finalité régionale, aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, Commission européenne, création d’emploi -
24 juin 2016 - ref : 7922
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) : exonérations fiscales
des articles 44 sexies ou 44 quindecies du CGI, dans les zones de revitalisation rurale (ZRR) (CGI,... de toute nature (industrielle, commerciale ou artisanale) dans les zones franches urbaines-territoire...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, cotisation foncière des entreprises, création d’emploi, développement économique régional
ZONES DE REVITALISATION RURALES : forum
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Action Sociale 21 févr. 2013
emplois d’avenir professeur
sandra.c
zone de revitalisation rurale ou un département d'outre-mer, à Saint-Martin, à Saint-Barthélémy... dans l'une de ces zones ou dans un établissement relevant de l'éducation prioritaire. Pour faire acte de candidature...
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