# ZONES HUMIDES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONES HUMIDES » mises à disposition de la fonction publique.

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ZONES HUMIDES dans les ressources documentaires

ZONES HUMIDES : Aménagement des Territoires

Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?

L’évaluation environnementale est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les [...]

27 juin 2020  -  Gouvernance communale

#évaluation environnementale #environnement

Saisir les dispositions particulières au littoral

Dans un but de protection et de mise en valeur, la loi n o 86-2 du 3 janvier 1986 a introduit dans le Code de l’urbanisme un ensemble de [...]

07 juin 2020  -  Urbanisme et aménagement

#SCOT #PLU

Les outils juridiques de la compétence Gemapi

La loi du 27 janvier 2014, dite « loi Maptam », suivie de la « loi NOTRe » du 7 août 2015 ont permis de réorganiser [...]

19 avr. 2017  -  Gouvernance communale

#SDAGE #PGRI

La responsabilité des collectivités dans le cadre de la compétence Gemapi

La gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations est une des compétences qui sera entièrement transférée au bloc communal au [...]

19 avr. 2017  -  Gouvernance communale

#compétence hydraulique #eau

Le bilan d’émission de gaz à effet de serre (BEGES)

Depuis 2010, certaines entreprises et collectivités publiques sont tenues de réaliser un bilan des émissions de gaz à effet de serre (BEGES), [...]

25 juin 2016  -  Développement économique local

#bilan carbone #BEGES

Réaliser un diagnostic de territoire : outils et méthodologie

Le diagnostic territorial est principalement un outil d’aide à la décision. Cependant, il peut être utilisé pour légitimer une démarche [...]

22 juin 2016  -  Développement économique local

#diagnostic #matrice FFOM

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ZONES HUMIDES : Gouvernance Locale

Quel est le champ d’application de l’évaluation environnementale ?

L’évaluation environnementale est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les [...]

27 juin 2020  -  Gouvernance communale

#évaluation environnementale #environnement

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1 er janvier 1974, en lieu et place de la [...]

25 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#exonérations #taxe foncière

Mieux appréhender la compétence Gemapi (gestion des milieux aquatiques et [...]

Devançant la loi NOTRe qui permet une nouvelle répartition des compétences entre les différentes collectivités, la loi du 27 janvier [...]

17 juil. 2018  -  Gouvernance intercommunale

#compétence hydraulique #eau

Les outils juridiques de la compétence Gemapi

La loi du 27 janvier 2014, dite « loi Maptam », suivie de la « loi NOTRe » du 7 août 2015 ont permis de réorganiser [...]

19 avr. 2017  -  Gouvernance communale

#SDAGE #PGRI

La responsabilité des collectivités dans le cadre de la compétence Gemapi

La gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations est une des compétences qui sera entièrement transférée au bloc communal au [...]

19 avr. 2017  -  Gouvernance communale

#compétence hydraulique #eau

L’intervention de la commune en matière d’eau et de pollution (eau et [...]

Le Code de l’environnement aborde la thématique de l’eau et des milieux aquatiques au titre I er de son livre II qui est consacré [...]

03 juin 2014  -  Modèles de documents administratifs

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ZONES HUMIDES : Action sociale

Intégrer les risques de qualité de l’air

Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, peinture, meubles, [...]

21 juin 2018  -  Accueil de la petite enfance

#qualité de l’air #composé organique volatil

La méthode RABC au service de l’organisation de la lingerie

Le linge ayant la capacité de fixer les micro-organismes (bactéries, virus, champignons et parasites), la maîtrise de l’hygiène du linge des [...]

10 juil. 2017  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#lingerie #hygiène

Intégrer les règles thermiques

La réglementation thermique (RT) 2012 est obligatoire pour l’obtention du permis de construire de toute construction neuve en métropole [...]

08 nov. 2016  -  Accueil de la petite enfance

#RT 2012 #réglementation thermique

Le rôle de la commission de sécurité

La commission de sécurité est chargée de contrôler le respect des mesures de sécurité incendie préconisées pour tous les établissements [...]

15 mai 2013  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#ERP #commission de sécurité

Entretenir les parties communes et privatives

Le plan d’entretien étant réalisé, il appartient au responsable hôtellerie de mettre en place des procédures qui concernent les parties [...]

16 avr. 2012  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#entretien #hygiène

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ZONES HUMIDES : Ressources humaines

La propreté des agents

L’employeur est tenu de respecter des règles spécifiques d’hygiène, de sécurité et d’amélioration des conditions de travail en faveur des [...]

21 sept. 2018  -  Santé et sécurité au travail

#propreté #hygiène

Le travail dans les égouts et en environnements confinés

Les milieux confinés représentent des dangers importants pour la santé et la sécurité des travailleurs. Ils figurent parmi les plus [...]

21 sept. 2017  -  Santé et sécurité au travail

#égout #fosses

Le risque électrique

Dans notre société actuelle, l’électricité est présente partout, de l’ampoule aux transformateurs électriques. De la simple exposition [...]

02 mars 2013  -  Santé et sécurité au travail

#risque électrique #électricité

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ZONES HUMIDES : Services à la population

Éviter l’extension de l’épidémie de gale

Pathologie relativement bénigne, la gale est une infection cutanée contagieuse qui se propage rapidement dans les collectivités. Elle sévit [...]

07 avr. 2020  -  L'action éducative en pratique

#gale #épidémie

Les générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes (GAIL)

Les générateurs d’aérosols incapacitants ou lacrymogènes (GAIL) sont des armes à part entière . Même s’il est facile de se procurer des [...]

21 nov. 2018  -  Police municipale

#lacrymogène #aérosol lacrymogène

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ZONES HUMIDES : Marchés publics

Intégrer dans un marché public de conception d'espaces verts des enjeux de [...]

La conception différenciée a pour but d'inscrire la création d'espaces verts dans une démarche de développement durable. En prenant en compte [...]

22 déc. 2014  -  Pratique de l'achat durable

#espace vert #conception d'espaces verts

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