Zones périurbaines
Zones périurbaines dans l'actualité
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Article
Repenser la place de la voiture en zone rurale et périurbaine
Impact sur le climat et hausse du prix de l'énergie conduisent à limiter l'usage de la voiture. Le numérique peut améliorer la chaîne de déplacement là… -
Article
Délinquance : la mise en œuvre de zones prioritaires de sécurité (ZSP)
Le ministre de l'Intérieur a annoncé, fin juillet, la création, dès septembre, de 15 zones prioritaires de sécurité (ZSP) au sein de villes, de zones périurbaines ou rurales. -
Article
Terres agricoles périurbaines: les Safer appellent à éviter le "gaspillage"
Les sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (Safer), qui organisaient jeudi un congrès sur l'aménagement des zones périurbaines ont appelé à éviter le "gaspillage" des terres agricoles… -
Article
Les embauches en zones franches urbaines ont poursuivi leur baisse en 2011
Les embauches exonérées en zones franches urbaines (ZFU) ont diminué de 17 % en 2011, mais se sont redressées en revanche dans les zones rurales, indique jeudi 4 juillet une étude…
Zones périurbaines dans les ressources documentaires
Arrêté délimitant une zone 30 ou une zone de rencontre
13/09/2023
Arrêté constatant la cohérence et la mise en place de…
13/09/2023
TVA et aménagement de zones
17/09/2023
Les zones d’aménagement concerté
09/06/2019
Les zones de sécurité prioritaires
02/06/2020
Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue
18/07/2022
Lancement d’un chantier de démolition d’un quartier construit en zone…
06/05/2011
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
20/09/2020
Les zones d’aide à finalité régionale (ZAFR)
16/10/2019
Les zones d’aide à l’investissement des petites et moyennes entreprises…
24/06/2016
Le droit de préemption des espaces agricoles et naturels périurbains
07/09/2020
Inauguration d’un commerce racheté par la mairie en zone rurale
30/09/2012
Comprendre les transferts de zones d’activités économiques
20/12/2016
Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement et de…
13/06/2022
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : exonérations fiscales
16/02/2022
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...