ZONES PREFERENTIELLES
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Ressources documentaires
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Formation
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ZONES PREFERENTIELLES ?
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ZONES PREFERENTIELLES : actualités
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20 févr. 2013 - ref : 5172
Jean-Marc Ayrault annnonce 20 milliards pour le très haut débit et les collectivités
un tiers financé par les opérateurs privés, qui interviendront seuls dans les zones densément... et les collectivités locales "dans des proportions à définir", dans les zones moins densément...
Administration, Internet, Numérique, Très haut débit -
26 nov. 2014 - ref : 3050
La mairie de Paris veut augmenter ses tarifs de stationnement
d'août. Il prévoit aussi de modifier la carte des zones de stationnement... pour les automobilistes non-résidents, afin de passer à deux zones au lieu de trois aujourd'hui....
Sécurité, Infractions, Stationnement, Transports -
10 nov. 2016 - ref : 44299
La Cour des comptes critique les incohérences et l'efficacité incertaine de la fiscalité "verte"
de l'environnement (comme des exonérations dont bénéficient certaines zones protégées), et des mesures aux effets...
Développement durable, Énergies renouvelables, Environnement, Fiscalité, Transports -
11 juil. 2014 - ref : 2756
Réforme de l'urbanisme commercial : présentation de la loi Pinel
au SCOT : le document d'aménagement commercial (DAC) et les zones d'aménagement... sur l'animation de la vie urbaine, rurale et dans les zones de montagne...
Urbanisme, Loi Pinel, Permis de construire, SCOT -
12 oct. 2010 - ref : 2190
Handicap et tourisme : le gouvernement promeut le label « Destination pour tous »
, de nature différente préférentiellement (zone littorale, zone montagnarde, zone rurale, zone urbaine...
Personnes handicapées -
26 févr. 2014 - ref : 23081
Loi Alur : modernisation des documents de planification et d’urbanisme
, et définissant la localisation préférentielle des commerces en tenant compte des objectifs de revitalisation... des propriétaires détenant au moins la moitié de cette superficie. L'objectif de densification en zone...
Urbanisme, Autorisation d'urbanisme, Construction, Décentralisation, Document d'urbanisme, Loi Alur
ZONES PREFERENTIELLES : ressources documentaires
ZONES PREFERENTIELLES : Administration locale
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16 mars 2017 - ref : 10606
Construire une stratégie de plateformisation de la logistique pour maîtriser son développement
à quels besoins répondent les zones et plates-formes logistiques et fixer les objectifs La mise en place... de zones logistiques est un exercice qui relève autant d’une logique de développement économique spatial......
entrepôts, plate-forme logistique, attractivité du territoire, transport multimodal, supply chain, production -
22 sept. 2016 - ref : 4515
Piloter l’intégration du volet commercial dans les SCoT
doit permettre d’identifier les terrains situés dans les zones d’aménagement commercial délimitées en application...
urbanisme commercial, SCoT, document d’orientation et d’objectifs, document d’aménagement commercial, DAC, zones préférentielles -
15 mai 2015 - ref : 2779
Diffuser et distribuer le magazine municipal
pub » ; les délais souvent longs ; l’augmentation dans les zones urbaines des halls à digicode...
distribution, diffusion, boîte aux lettres, courrier, dépôt -
27 nov. 2014 - ref : 8151
Inscrire l’ALSH dans le projet éducatif territorial
et enseignement technique ; prise en compte de l’environnement social, des zones d’habitat dispersé...
partenariat, temps éducatifs, compétences, projet éducatif territorial -
23 févr. 2018 - ref : 10348
La revitalisation commerciale des centres-bourgs et centres-villes
l’intercommunalité a la possibilité de définir précisément les zones où le développement commercial de périphérie... est possible. Si le territoire est déjà doté de zones commerciales de périphérie, le PLUi peut confirmer......
centre-ville, bourg, commerce, diagnostic territorial, projet de territoire, attractivité
ZONES PREFERENTIELLES : Établissements de santé
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25 mars 2014 - ref : 4761
Comment assurer le libre choix des intervenants libéraux en établissement médico-social ?
des médicaments à utiliser préférentiellement (livret thérapeutique). En contrepartie, le professionnel... , notamment en zone rurale, souffrent d’un déficit grave de professionnels de santé. Aussi, le choix...
libre choix, libertés individuelles, honoraires, contrat d’exercice des praticiens, remboursement, domicile
ZONES PREFERENTIELLES : Marchés publics
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23 mars 2018 - ref : 6969
Choisir un mode d’organisation de la fonction achat adapté
A noter Il est, cependant, possible d’aménager des zones de déconcentration visant à déléguer...
centralisation des achats, déconcentration des achats, cellule des marchés, contrôle juridictionnel, livraison directe, passation des commandes -
25 avr. 2016 - ref : 3957
Comprendre les évolutions du Code des marchés publics permettant d’intégrer le développement durable
en matière de développement durable comme des matériaux préférentiels, une teneur minimale en matériaux... que d’une certaine zone géographique. Il est toutefois possible d'exiger, au titre des conditions d'exécution...
Achat public durable, Code des marchés publics, Stratégie Nationale de Développement Durable, marché à procédure adaptée, accord-cadre, marchés réservés
ZONES PREFERENTIELLES : Ressources humaines
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30 mai 2016 - ref : 9684
Les règles d’accessibilité
où les structures ou l’implantation des bâtiments le permettent ; les zones de travaux de surélévation...
accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée
ZONES PREFERENTIELLES : Finances et comptabilité
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6 déc. 2010 - ref : 0361
Instituer des redevances de stationnement : les règles applicables à certains véhicules particuliers
peuvent être réservés. Véhicules de livraison Des zones dites de livraison réservées aux usagers ayant à accomplir...
stationnement, poids lourds, taxis, véhicules de livraison, médecins, sages-femmes -
30 avr. 2014 - ref : 0550
Choisir ses outils de communication financière
à l’issue de la réunion. Profitez-en pour glisser une plaquette sur les zones d’activités ou sur la vie...
communication, outil, notation, événement, support, action -
18 juin 2014 - ref : 5074
Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés
des opérations d’aménagement de zones (commerciales, industrielles…) : il offre l’avantage de faire...
engagement hors bilan, maquette budgétaire, engagements reçus, engagements donnés, crédit-bail, partenariat public-privé
ZONES PREFERENTIELLES : forum
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Petites annonces 17 janv. 2013
Pourquoi des petites annonces ?
L'équipe Weka
! Vous pouvez donc utiliser cette zone pour proposer du matériel qui ne vous est plus nécessaire... , que ce soit en échange de quelque chose dont vous avez besoin ou tout simplement à tarif préférentiel. De la même...
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