# ZONES PREFERENTIELLES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ZONES PREFERENTIELLES » mises à disposition de la fonction publique.

ZONES PREFERENTIELLES dans les ressources documentaires

ZONES PREFERENTIELLES : Aménagement des Territoires

Appréhender le régime de l’urbanisme commercial

La loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie et ses textes d’application, notamment le décret n° 2008-1212 [...]

29 août 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#commissions d’aménagement commercial #commission nationale d’aménagement commercial

Piloter l’intégration du volet commercial dans les SCoT

Si la création de zones d’aménagement commercial n’était pas obligatoire sous l’empire de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008, dite [...]

29 août 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#urbanisme commercial #SCoT

La revitalisation commerciale des centres-bourgs et centres-villes

La vacance commerciale dans les centres des petites et moyennes villes s’est intensifiée depuis le début des années 2000. Ainsi, de [...]

23 févr. 2018  -  Intégral Aménagement des territoires

#centre-ville #bourg

Construire une stratégie de plateformisation de la logistique pour [...]

La logistique est une activité créatrice d’emplois et contribue à la compétitivité des territoires. Elle est consommatrice d’espaces, [...]

16 mars 2017  -  Intégral Aménagement des territoires

#entrepôts #plate-forme logistique

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ZONES PREFERENTIELLES : Finances & Comptabilité

Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés

Les annexes budgétaires permettent de compléter les informations contenues dans les documents et tableaux budgétaires proprement dits. Ces [...]

27 mai 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#engagement hors bilan #maquette budgétaire

Choisir ses outils de communication financière

Il n’existe pas d’outil exclusif en matière de communication financière. La variété des supports possibles de communication a pris une ampleur [...]

10 déc. 2018  -  Intégral Finances et comptabilité

#communication #outil

Instituer des redevances de stationnement : les règles applicables à [...]

Le stationnement des véhicules peut présenter un certain danger et provoquer certaines nuisances, raisons pour lesquelles il doit être [...]

06 déc. 2010  -  Intégral Finances et comptabilité

#stationnement #poids lourds

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ZONES PREFERENTIELLES : Services à la population

Éviter l’extension de l’épidémie de gale

Pathologie relativement bénigne, la gale est une infection cutanée contagieuse qui se propage rapidement dans les collectivités. Elle sévit [...]

07 avr. 2020  -  Intégral Services à la population

#gale #épidémie

Inscrire l’ALSH dans le projet éducatif territorial

La loi est un outil destiné à initier des réformes en leur donnant une ossature de principes et de valeurs pour répondre à un enjeu sociétal [...]

27 nov. 2014  -  Intégral Services à la population

#partenariat #temps éducatifs

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ZONES PREFERENTIELLES : Culture & communication

Diffuser et distribuer le magazine municipal

La presse municipale se professionnalise. En ce qui concerne la création et l’impression, quasiment toutes les étapes sont maîtrisées. Mais [...]

15 mai 2015  -  Intégral Culture et communication

#distribution #diffusion

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