ZONES PREFERENTIELLES
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Ressources documentaires
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Formation
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ZONES PREFERENTIELLES ?
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ZONES PREFERENTIELLES : actualités
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20 févr. 2013 - ref : 5172
Jean-Marc Ayrault annnonce 20 milliards pour le très haut débit et les collectivités
un tiers financé par les opérateurs privés, qui interviendront seuls dans les zones densément... et les collectivités locales "dans des proportions à définir", dans les zones moins densément...
Administration, Internet, Numérique, Très haut débit -
10 nov. 2016 - ref : 44299
La Cour des comptes critique les incohérences et l'efficacité incertaine de la fiscalité "verte"
de l'environnement (comme des exonérations dont bénéficient certaines zones protégées), et des mesures aux effets...
Développement durable, Énergies renouvelables, Environnement, Fiscalité, Transports -
11 juil. 2014 - ref : 2756
Réforme de l'urbanisme commercial : présentation de la loi Pinel
au SCOT : le document d'aménagement commercial (DAC) et les zones d'aménagement... sur l'animation de la vie urbaine, rurale et dans les zones de montagne...
Urbanisme, Loi Pinel, Permis de construire, SCOT -
12 oct. 2010 - ref : 2190
Handicap et tourisme : le gouvernement promeut le label « Destination pour tous »
, de nature différente préférentiellement (zone littorale, zone montagnarde, zone rurale, zone urbaine...
Personnes handicapées -
26 nov. 2014 - ref : 3050
La mairie de Paris veut augmenter ses tarifs de stationnement
aussi de modifier la carte des zones de stationnement pour les automobilistes non-résidents, afin de passer à deux zones... voitures, et ainsi d'améliorer la "rotation des places". Les tarifs préférentiels...
Sécurité, Infractions, Stationnement, Transports -
26 févr. 2014 - ref : 23081
Loi Alur : modernisation des documents de planification et d’urbanisme
, et définissant la localisation préférentielle des commerces en tenant compte des objectifs de revitalisation... des propriétaires détenant au moins la moitié de cette superficie. L'objectif de densification en zone...
Urbanisme, Autorisation d'urbanisme, Construction, Décentralisation, Document d'urbanisme, Loi Alur
ZONES PREFERENTIELLES : ressources documentaires
ZONES PREFERENTIELLES : Finances et comptabilité
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6 déc. 2010 - ref : 0361
Instituer des redevances de stationnement : les règles applicables à certains véhicules particuliers
peuvent être réservés. Véhicules de livraison Des zones dites de livraison réservées aux usagers ayant à accomplir...
stationnement, poids lourds, taxis, véhicules de livraison, médecins, sages-femmes -
10 déc. 2018 - ref : 0550
Choisir ses outils de communication financière
une plaquette sur les zones d’activités ou sur la vie associative de votre commune. Références...
communication, outil, notation, événement, support, action -
27 mai 2019 - ref : 5074
Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et donnés
dans le cadre des opérations d’aménagement de zones (commerciales, industrielles…) : il offre l’avantage...
engagement hors bilan, maquette budgétaire, engagements reçus, engagements donnés, crédit-bail, partenariat public-privé
ZONES PREFERENTIELLES : Santé et sécurité au travail
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
qui participent à des missions à l'étranger en zones endémiques.... Ces maladies se rencontrent dans le monde entier, principalement dans les zones tropicales.... scientifique est tenu de délivrer aux...
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
le tableau le plus fréquent. Il siège initialement sur les zones de contact avec les produits responsables... aux zones de contact peuvent ensuite s'étendre et s'accompagner de signes respiratoires, oculaires,... eczématiforme...
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21 oct. 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
commune d'augmenter la quantité de dopamine dans des zones cibles cérébrales, responsables...
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21 oct. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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21 oct. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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21 oct. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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21 oct. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
ZONES PREFERENTIELLES : Santé
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
qui participent à des missions à l'étranger en zones endémiques.... Ces maladies se rencontrent dans le monde entier, principalement dans les zones tropicales.... scientifique est tenu de délivrer aux...
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
le tableau le plus fréquent. Il siège initialement sur les zones de contact avec les produits responsables... aux zones de contact peuvent ensuite s'étendre et s'accompagner de signes respiratoires, oculaires,... eczématiforme...
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21 oct. 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
commune d'augmenter la quantité de dopamine dans des zones cibles cérébrales, responsables...
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21 oct. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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21 oct. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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21 oct. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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21 oct. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
ZONES PREFERENTIELLES : Marchés publics
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21 mars 2019 - ref : 6969
Choisir un mode d’organisation de la fonction achat adapté
A noter Il est, cependant, possible d’aménager des zones de déconcentration visant à déléguer...
centralisation des achats, déconcentration des achats, cellule des marchés, contrôle juridictionnel, livraison directe, passation des commandes -
25 avr. 2016 - ref : 3957
Comprendre les évolutions du Code des marchés publics permettant d’intégrer le développement durable
en matière de développement durable comme des matériaux préférentiels, une teneur minimale en matériaux... que d’une certaine zone géographique. Il est toutefois possible d'exiger, au titre des conditions d'exécution...
Achat public durable, Code des marchés publics, Stratégie Nationale de Développement Durable, marché à procédure adaptée, accord-cadre, marchés réservés
ZONES PREFERENTIELLES : Établissements de santé
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25 mars 2014 - ref : 4761
Comment assurer le libre choix des intervenants libéraux en établissement médico-social ?
des médicaments à utiliser préférentiellement (livret thérapeutique). En contrepartie, le professionnel... , notamment en zone rurale, souffrent d’un déficit grave de professionnels de santé. Aussi, le choix...
libre choix, libertés individuelles, honoraires, contrat d’exercice des praticiens, remboursement, domicile
ZONES PREFERENTIELLES : Ressources humaines
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30 mai 2016 - ref : 9684
Les règles d’accessibilité
où les structures ou l’implantation des bâtiments le permettent ; les zones de travaux de surélévation...
accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée -
21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques microbiologiques
qui participent à des missions à l'étranger en zones endémiques.... Ces maladies se rencontrent dans le monde entier, principalement dans les zones tropicales.... scientifique est tenu de délivrer aux...
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
des zones spécialement réglementées ou interdites lorsque l'exposition est susceptible... SOCT0611077A relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones......
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21 oct. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
le tableau le plus fréquent. Il siège initialement sur les zones de contact avec les produits responsables... aux zones de contact peuvent ensuite s'étendre et s'accompagner de signes respiratoires, oculaires,... eczématiforme...
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21 oct. 2019 - ref : sl9435078
Éléments constitutifs de la rémunération
en trois zones (article 9 du décret n° 85-1148 du 24 octobre 1985 85-1148 ) :... Le classement par zone des communes Les trois zones...
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21 oct. 2019 - ref : sl9435078
La rémunération
en trois zones (article 9 du décret n° 85-1148 du 24 octobre 1985 85-1148 ) :... Le classement par zone des communes Les trois zones...
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21 oct. 2019 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
commune d'augmenter la quantité de dopamine dans des zones cibles cérébrales, responsables...
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21 oct. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
ZONES PREFERENTIELLES : Administration locale
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16 mars 2017 - ref : 10606
Construire une stratégie de plateformisation de la logistique pour maîtriser son développement
à quels besoins répondent les zones et plates-formes logistiques et fixer les objectifs La mise en place... de zones logistiques est un exercice qui relève autant d’une logique de développement économique spatial......
entrepôts, plate-forme logistique, attractivité du territoire, transport multimodal, supply chain, production -
16 janv. 2019 - ref : 4515
Piloter l’intégration du volet commercial dans les SCoT
doit permettre d’identifier les terrains situés dans les zones d’aménagement commercial délimitées en application...
urbanisme commercial, SCoT, document d’orientation et d’objectifs, document d’aménagement commercial, DAC, zones préférentielles -
15 mai 2015 - ref : 2779
Diffuser et distribuer le magazine municipal
pub » ; les délais souvent longs ; l’augmentation dans les zones urbaines des halls à digicode...
distribution, diffusion, boîte aux lettres, courrier, dépôt -
27 nov. 2014 - ref : 8151
Inscrire l’ALSH dans le projet éducatif territorial
et enseignement technique ; prise en compte de l’environnement social, des zones d’habitat dispersé...
partenariat, temps éducatifs, compétences, projet éducatif territorial -
23 févr. 2018 - ref : 10348
La revitalisation commerciale des centres-bourgs et centres-villes
l’intercommunalité a la possibilité de définir précisément les zones où le développement commercial de périphérie... est possible. Si le territoire est déjà doté de zones commerciales de périphérie, le PLUi peut confirmer......
centre-ville, bourg, commerce, diagnostic territorial, projet de territoire, attractivité -
26 oct. 2018 - ref : 11308
Motiver les personnels
à sortir de leur zone de confort pour progresser, est en général apprécié in fine . Encourager... , intéressement, participation, actions à prix préférentiels, titres-restaurants, paiement des congés maladie...
motivation, implication, performance, travail, épanouissement, responsabilité
ZONES PREFERENTIELLES : forum
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Petites annonces 17 janv. 2013
Pourquoi des petites annonces ?
L'équipe Weka
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