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zones-prioritaires-de-securite dans l'actualité
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Article
L'Observatoire national des zones prioritaires réclame la reconnaissance des fonctions de coordonnateur…
À l'heure où le rapport parlementaire () de Philippe Dallier et Gérard Longuet met en évidence les difficultés de coordination… -
Article
Délinquance : la mise en œuvre de zones prioritaires de sécurité (ZSP)
Le ministre de l'Intérieur a annoncé, fin juillet, la création, dès septembre, de 15 zones prioritaires de sécurité (ZSP) au sein de villes, de zones périurbaines ou rurales. -
Article
Zones d'action prioritaires pour l'air : dispositif confirmé
Les zones d'action prioritaires pour l'air (ZAPA) ont été créées dans la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010. En instaurer permet d'adopter,… -
Article
20 % des enfants de 2 ans en zone d'éducation prioritaire scolarisés
Le taux d'enfants de moins de deux ans scolarisés en zones d'éducation prioritaire a grimpé de 2,9 points à la rentrée…
zones-prioritaires-de-securite dans les ressources documentaires
Les zones de sécurité prioritaires
02/06/2020
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : exonérations fiscales
16/02/2022
Arrêté délimitant une zone 30 ou une zone de rencontre
13/09/2023
La nouvelle éducation prioritaire : REP et REP+
18/12/2018
Arrêté constatant la cohérence et la mise en place de…
13/09/2023
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)
16/02/2022
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales
27/05/2020
Mise en place d’un partenariat entre l’Institut d’études politiques de…
06/10/2011
TVA et aménagement de zones
17/09/2023
Appréhender l’intérêt des contrats urbains de cohésion sociale
31/03/2014
Les zones d’aménagement concerté
09/06/2019
L’éducation prioritaire dans une école inclusive
16/09/2015
Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue
18/07/2022
Lancement d’un chantier de démolition d’un quartier construit en zone…
06/05/2011
La réussite éducative : un enjeu pour tous
25/01/2015
Une offre pour chaque métier
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Éducation : les syndicats enseignants appellent à la grève le 2 ...
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27/03/2024
Prévention de la délinquance : le ministre de l'Intérieur ...