ZUS
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Ressources documentaires
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Formation
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ZUS ?
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ZUS : actualités
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7 nov. 2011 - ref : 11928
Rapport sur les établissements en zones sensibles
scolaire a entraîné le « départ » des classes moyennes des quartiers en ZUS... Le taux de réussite au DNB continue d’augmenter dans les établissements ZUS (progression de 5,8 points... en cinq ans). On trouve...
Éducation, ONZUS -
14 nov. 2011 - ref : 3798
Zones urbaines sensibles : des disparités avec les autres quartiers de l'agglomération
de la Ville. L'Onzus avait pour mission de mesurer l'évolution du développement des ZUS par rapport... au reste des agglomérations. Sur ce point, il semble que les indicateurs des ZUS... les indicateurs...
Urbanisme, Délinquance, Logement social, ONZUS, Politique de la ville, ZUS -
30 nov. 2012 - ref : 12746
Rapport 2012 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
à celle dans les autres établissements (17,9 % contre 12,7 % en dehors des ZUS) ». Les élèves en ZUS On note... La dotation horaire par élève est plus élevée dans les établissements en ZUS (1,44)... que...
Éducation, ONZUS, Réussite éducative -
6 janv. 2014 - ref : 10142
Rapport de l’Onzus 2013
21,8 % des jeunes de ZUS entrant en 6e pour la première fois avaient un an ou plus de retard alors... : plus de 3 élèves sur 5 résidant en ZUS s'orientent vers la voie professionnelle à l'entrée...
Éducation, Éducation prioritaire, Égalité des chances, ONZUS, Réussite éducative -
15 mai 2013 - ref : 9608
Une convention d'objectifs emploi pour les quartiers prioritaires à Créteil
de ZUS ». Dans le cadre de cette convention, cinq objectifs opérationnels sont fixés... et les jeunes résidents de ZUS resteront le cœur de cible du dispositif des emplois...
Emploi, ZUS -
10 mai 2012 - ref : 19122
Policiers municipaux et NBI
n'est donc pas l'importance de la ZUS par rapport à la ville où elle se situe mais le fait que les agents y exercent...
Rémunération, Traitement indiciaire, ZUS -
25 oct. 2010 - ref : 10836
Un rapport parlementaire critique la politique d'éducation prioritaire
significative de la réussite scolaire dans les établissements des réseaux d'éducation prioritaire et des ZUS...
Éducation, Vie scolaire -
7 sept. 2012 - ref : 9072
Des emplois d'avenir pour favoriser l'insertion des jeunes peu qualifiés
seront réservés en priorité aux jeunes résidant en ZUS ou ayant effectué tout ou partie de leurs études... dans un établissement en ZUS ou relevant de l'éducation prioritaire. Les emplois d'avenir proposeront...
Emploi, CUI, Travail, Travailleur handicapé -
29 avr. 2014 - ref : 2424
600 millions d'euros des investissements d'avenir pour les quartiers
des adultes des ZUS ont un emploi contre 64 % dans les agglomérations voisines,... selon l'Observatoire national des ZUS (Onzus). Dans son courrier, Najat Vallaud-Belkacem se fixe...
Insertion, Politique de la ville, ZUS
ZUS : ressources documentaires
ZUS : Ressources humaines
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18 août 2015 - ref : 8862
Recours aux emplois d’avenir
ZEP : zone d’éducation prioritaire ZRR : zone de revitalisation rurale ZUS :...
emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur -
15 juil. 2019 - ref : sl3569021
Le contrat adulte-relais
par l’adulte-relais doit bénéficier à la ZUS ou au territoire prioritaire du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS)...
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19 juil. 2018 - ref : 8848
Collaborateurs de cabinet
le surclassement démographique des communes comportant une ou plusieurs ZUS pour calculer l’effectif maximal...
collaborateurs de cabinet, plafond de rémunération -
15 juil. 2019 - ref : sl9416702
Les contrats des agents non titulaires de droit privé
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15 juil. 2019 - ref : sl3569379
Emplois discrétionnaires dans la fonction publique territoriale
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15 juil. 2019 - ref : sl3569379
Emplois discrétionnaires
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15 juil. 2019 - ref : sl3569021
Contrats de droit privé
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15 juil. 2019 - ref : sl9416702
Le recrutement
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29 déc. 2016 - ref : 5002
Identifier les bénéficiaires et verser la nouvelle bonification indiciaire
. Les anciennes zones urbaines sensibles (ZUS) sont remplacées par les quartiers prioritaires de la politique... urbaines sensibles (ZUS). Par ailleurs, les zones d’éducation prioritaire (ZEP) sont remplacées...
nouvelle bonification indiciaire, NBI, emplois de direction, technicité, zone à caractère sensible, accueil du public
ZUS : Finances et comptabilité
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23 avr. 2012 - ref : 3929
Le programme de rénovation urbaine et l’ANRU
les quartiers classés en ZUS (zone urbaine sensible). À titre exceptionnel, après avis conforme du maire...
ANRU, politique de la ville, PNRU -
9 sept. 2016 - ref : 7568
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)
janvier 2015, les ZUS ont disparu ainsi qu’incidemment les ZRU, et ont été remplacées par les quartiers...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
30 déc. 2013 - ref : 0344
La taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM)
dans les conditions de droit commun. Les établissements situés à l’intérieur des zones urbaines sensibles (ZUS...
artisanat, chiffre d’affaires, commerce, surface commerciale, TACA, TASCOM -
26 avr. 2019 - ref : 0377
La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)
calculées en fonction de la population DGF, de l’indice synthétique, de l’effort fiscal, du coefficient ZUS...
DSU, DGF, indice synthétique, dotation de l’État -
9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
, à laquelle tous les signataires du contrat communiquent leurs données. Les zones urbaines sensibles (ZUS) et donc incidemment...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS -
16 févr. 2019 - ref : 0323
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
les entreprises installées en zone urbaine sensible (ZUS) (CGI, art.1466 A) ; les entreprises installées...
CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle -
22 mars 2018 - ref : 0324
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
les entreprises qui, dans les communes ayant un ou plusieurs quartiers classés en zone urbaine sensible (ZUS...
chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative
ZUS : Administration locale
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9 sept. 2016 - ref : 7568
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)
janvier 2015, les ZUS ont disparu ainsi qu’incidemment les ZRU, et ont été remplacées par les quartiers...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
28 avr. 2016 - ref : 2886
Les collèges aujourd’hui
dans lequel ils se situent. À la rentrée 2015, 9 % des collèges sont classés ZUS (zone urbaine sensible), 352...
collège, cycles, DNB, scolarité obligatoire, socle commun, orientation -
27 juil. 2017 - ref : 0732
Favoriser l’égalité des chances dans le domaine de l’éducation : que dit la loi ?
prioritaire ZUS : zone urbaine sensible ...
égalité des chances, équité, discrimination positive, réussite éducative, mixité sociale, cohésion sociale -
27 juil. 2017 - ref : 0853
Informer les familles à propos des différentes aides attribuées aux collégiens et aux lycéens
scolaire ZUS : zone urbaine sensible ...
collèges, lycées, parents, aides, sport scolaire -
ref : dtou412
Tableau synthétique
ZUS...
CUCS, ZUS, ZRU, ZFU -
20 mars 2014 - ref : 6470
Communiquer auprès des habitants sur la politique de la ville
ZUS... les plus fragiles, classés en zones urbaines sensibles (ZUS). Cet effort porte sur les logements, les équipements... pour la rénovation urbaine (ANRU). PRU : projet de rénovation urbaine. ZUS :...
politique de la ville, participation, ZUS, habitants, publics -
1 avr. 2014 - ref : 0432
Appréhender l’intérêt des contrats urbains de cohésion sociale
ZUS... prioritaires sont nécessaires. Les différentes zones existantes Zones urbaines sensibles (ZUS...
CUCS, ZUS, ZRU, ZFU -
21 avr. 2016 - ref : 9725
La prévention situationnelle
sensible (ZUS). La résidentialisation des zones d’habitation vise à offrir un environnement...
0 -
3 mars 2017 - ref : 0719
Coorganiser les sorties scolaires
. Cette aide est majorée pour les classes en zone urbaine sensible (ZUS). Lorsque la population scolaire... : inspecteur de l’Éducation nationale SEM : société d’économie mixte ZUS : zone urbaine...
projet d’école, transport scolaire occasionnel, intervenants extérieurs
ZUS : Action sociale et solidaire
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21 juin 2014 - ref : 4281
Accompagner et former les adultes-relais
prioritaire ? Non. L’employeur n’a pas d’obligation de résidentialisation en ZUS ou territoire... prioritaire. En revanche, le travail réalisé par l’adulte-relais doit bénéficier à la ZUS ou quartier...
Accompagnement, formation, tutorat, adulte-relais, projet, dispositif -
21 juin 2014 - ref : 5846
Accompagner un apprenant en formation Compétences clés
suivante : « Réside en ZUS lors de la prescription » ; informe l’apprenant que les données...
insertion, formation, état, compétences clés, savoirs de base, illettrisme -
ref : dtou90
Qu’est-ce qu’un contrat de ville ?
ZUS...
insertion, contrat de ville, politique de la ville, quartiers prioritaires, clauses sociales, culture -
ref : dtou144
Modèle de tableau de relevé d’heures
suivantes : entreprise, offre, sexe, âge, ZUS, niveau études, prescripteur, choix, heures prévues, heures 2010...
tableau de relevé d’heures, clause d’insertion, reporting clause d’insertion -
1 déc. 2016 - ref : 0609
Devenir opérateur du contrat de ville
ZUS... des zones urbaines sensibles (ZUS) et des contrats de ville. Une fois le territoire d’intervention...
insertion, contrat de ville, ZUS, zone urbaine sensible, géographie prioritaire, CGET -
21 juin 2014 - ref : 0561
Maîtriser le financement du projet de création d’entreprise
implantée au sein d’une zone urbaine sensible (ZUS). Les bénéficiaires du complément de libre choix... à 2 fois celui du PCE (sauf dans les zones urbaines sensibles (ZUS) dans lesquelles le concours... d'activité....
création d'entreprise, capital-financement, plan de financement, subventions, prêts d’honneur, ACCRE -
8 avr. 2014 - ref : 7698
Choisir l’échelle pertinente de votre projet social de territoire
sensible (ZUS), zone de sécurité prioritaire (ZSP), réseau d’éducation prioritaire (REP), zone d’éducation...
territoire, quartier, quartier prioritaire, quartier vécu, bassin de vie, commune
ZUS : Marchés publics
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14 mars 2019 - ref : 3127
Insérer une clause sociale
à réserver 5 % des heures travaillées aux habitants de zones urbaines sensibles (ZUS) en difficulté...
clause sociale, insertion
ZUS : forum
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RH territoriales 29 avr. 2015
Nouvelle Bonification Indiciaire (ZUS) et Quartiers Prioritaires
barcouzareau.j
Quel est le sort des fonctionnaires percevant la NBI ZUS lorsqu'ils étaient affectés dans une ZUS... au titre ZUS...
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RH territoriales 16 avr. 2015
Nouvelle Bonification Indiciaire (ZUS) et Quartiers Prioritaires
NAPHTALINE
Quel est le sort des fonctionnaires percevant la NBI ZUS lorsqu'ils étaient affectés dans une ZUS...
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RH territoriales 17 avr. 2015
Nouvelle Bonification Indiciaire (ZUS) et Quartiers Prioritaires
barcouzareau.j
Quel est le sort des fonctionnaires percevant la NBI ZUS lorsqu'ils étaient affectés dans une ZUS...
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