Contexte
Un programme s’inscrit parmi les études dites préalables et a pour objectif de permettre au maître d’ouvrage d’exprimer les objectifs et les contraintes d’un projet. À l’issue de cette phase d’étude, ce dernier dispose ainsi d’un cahier des charges architecturales et techniques nécessaire à la conception et à la réalisation de son projet.
Il appartient au maître d’ouvrage, après s’être assuré de la faisabilité et de l’opportunité de l’opération envisagée, d’en déterminer la localisation, d’en définir le programme, d’en arrêter l’enveloppe financière prévisionnelle, d’en assurer le financement, de choisir le processus selon lequel l’ouvrage sera réalisé et de conclure, avec les maîtres d’œuvre et les entrepreneurs qu’il choisit, les contrats ayant pour objet les études et l’exécution des travaux.
Il doit donc définir, dans ce programme, les objectifs de l’opération et les besoins qu’elle doit satisfaire ainsi que les contraintes et les exigences de qualité sociale, urbanistique, fonctionnelle, technique et économique, d’insertion dans le paysage et de protection de l’environnement, relatives à la réalisation et à l’utilisation de l’ouvrage.
Pour ce faire, il peut confier les études nécessaires à l’élaboration du programme et à la détermination de l’enveloppe financière prévisionnelle à une personne publique ou privée et peut solliciter l’assistance ponctuelle d’un programmateur en complément à la conduite d’opération.