Marchés Publics

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’entretien et de maintenance des espaces verts

Outil : dtou8143

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’entretien et de maintenance des espaces verts afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et peuvent être complétées et personnalisées en fonction de chaque marché.

Type : Modèle de document

Taille : 123 KB

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