Modèle de règlement de concours

Outil : dtou3849

Ce modèle de règlement de concours recense toutes les informations que le maître d’ouvrage devra transmettre aux candidats : l’objet du marché de maîtrise d’œuvre, la forme du marché, l’organisation du concours, la date et l’heure limites de transmission de la candidature, les contraintes en cas de transmission dématérialisée…

Type : Modèle de document

Taille : 119 KB

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