Marchés publics : de la préparation à l’exécution

 
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Outil : dtou1643

Cette note a pour objet d’exposer, préalablement et en quelques lignes, le contenu de la délibération cadre, c’est-à-dire les points essentiels du projet.

Type : Document officiel

Taille : 25 KB

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De la préparation à l’exécution

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