Marchés Publics

Modèle de clauses contractuelles à prévoir dans le cadre d’un marché à tranches

Outil : dtou583

Ce document récapitule la durée, le délai d’exécution et la durée de garantie du matériel pour chacune des tranches de votre marché à tranches.

Type : Modèle de document

Taille : 97 KB

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