| Mentions standard (similaires pour tous les marchés) | Mentions spécifiques (à modifier pour chaque marché) |
| Modalités de réponse pour les « Groupements d’opérateurs économiques » | Présentation du marché (objet, durée, montant, allotissement) |
| Modalités de signature (selon le procédé de signature électronique) | Contenu du dossier de la consultation (liste des pièces de votre dossier de la consultation) |
| Modalités linguistiques (réponse en langue française ou en langue étrangère avec la traduction en français associée) | Forme du dépôt (par voie papier ou dématérialisée, selon que vous êtes dans une procédure obligatoirement dématérialisée ou pas) |
| Adresse et modalités de dépôt des plis papier | Liste des documents à fournir par le candidat et modalités associées à ces documents
À noter : certains éléments peuvent néanmoins être standard comme le DC1, le DC2 ou les attestations sur l’honneur ou DUME (cf. RC : quelles pièces demander aux candidats). |
| Il est possible d’avoir des clauses standard pour chaque type de procédure (négociée, appel d’offres, MAPA, etc.). Ces clauses rappellent le déroulement de la procédure (examen des candidatures, rejet des offres irrégulières, mise au point, etc.). | Modalités de négociation (procédure adaptée, marché négocié) ; déroulement des auditions (dialogue compétitif, concours) |
| Pièces prévues à l’article D. 8222-5 du
Code du travail
pour le candidat attributaire | Variantes autorisées ou non, prestations supplémentaires éventuelles, offres multiples |
| | Dates et heures limite de réponse |
| | Remise d’échantillons et modalités associées (par exemple, remise éventuelle d’une prime) |
| | Critère d’analyse des candidatures (s’il y a lieu) et des offres |
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