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Modèle d’avis d’intention de conclure, aussi appelé avis ex ante volontaire

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Outil : dtou239

Ce document récapitule toutes les informations relatives à votre procédure négociée sans mise en concurrence (renseignements sur le pouvoir adjudicateur, l’objet du marché, sa valeur et son attribution.

Type : Modèle de document

Taille : 185 KB

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