Marchés Publics

Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement (cahier des charges)

Outil : dtou7056

Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer dans votre cahier des charges. Dans cette clause seront précisés l’objet et le délai de déclenchement des tranches optionnelles.

Type : Modèle de document

Taille : 88 KB

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