Connaître les pièces contractuelles du contrat de maîtrise d’œuvre

Contexte

Les marchés de maîtrise d’œuvre nécessitent la rédaction d’un contrat écrit. Le plus grand soin doit être apporté à ce document qui régit les relations entre le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre pendant toute la durée de la construction de l’ouvrage.

Le Code de la commande publique (CCP) indique la liste des pièces constitutives d’un marché. Si cette liste est strictement encadrée pour les marchés formalisés, elle peut être assouplie pour les marchés à procédure adaptée (MAPA).

Quelles sont les pièces contractuelles du contrat de maîtrise d’œuvre ?