X

Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

Découvrir ce produit
 

Modèle de règlement de la consultation d’un marché passé selon une procédure adaptée

A+ | A-

Outil : dtou1975

Ce modèle de règlement de la consultation d’un marché à procédure adaptée reprend les principales informations à communiquer aux candidats : objet et caractéristiques du marché, délai d’exécution, conditions de participation, modalités d’attribution… Ce modèle est adaptable à votre marché.

Type : Modèle de document

Taille : 194 KB

Vous devez être abonné pour accéder à l'intégralité du contenu
Connectez-vous

Pour profiter pleinement de l’ensemble des services Weka.fr et accéder à l’intégralité des contenus auxquels vous êtes abonné, vous devez vous connecter.

FAIRE UN ESSAI 5 JOURS

Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

Découvrez notre sélection de fiches thématiques 100% à jour et rédigées par des experts de secteur public.