Marchés Publics

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre

Outil : dtou8141

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et peuvent être complétées et personnalisées en fonction de chaque marché.

Type : Modèle de document

Taille : 123 KB

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