Ressources numériques : Nouveautés et mises à jour

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Nos dernières mises à jour Aménagement des territoires

#Énergie, milieux et ressources naturelles : gérer et préserver

Réduire, trier et valoriser les déchets d’un marché

Les marchés alimentaires sont une vitrine de l’activité de la collectivité. L’absence de valorisation des déchets renvoie un symbole fort, contraire à la sensibilisation [...]

19/07/2017  -  Développement durable

#Gestion et traitement des déchets #Responsabilité de la collectivité

Principales implications pour les collectivités locales de la loi pour la [...]

La loi-cadre n° 2016-1087 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été adoptée le 20 juillet 2016. Elle a pour objectif de mieux protéger et de [...]

18/05/2017  -  Développement durable

#Milieux naturels #Responsabilité de la collectivité

La responsabilité des collectivités dans le cadre de la compétence Gemapi

La gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations est une des compétences qui sera entièrement transférée au bloc communal au 1er janvier 2018. Le futur [...]

19/04/2017  -  Gouvernance intercommunale

#Responsabilité #GEMAPI

Les outils juridiques de la compétence Gemapi

La loi du 27 janvier 2014, dite « loi Maptam », suivie de la « loi NOTRe » du 7 août 2015 ont permis de réorganiser les compétences concernant la gestion de l’eau et des [...]

19/04/2017  -  Gouvernance intercommunale

#Transfert de compétence #GEMAPI

Responsabilité des organisations : trier ses déchets en cinq flux

Depuis l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant diverses dispositions du droit européen en matière de déchets, tout producteur ou détenteur de déchets est [...]

26/06/2019  -  Développement durable

#Responsabilité sociale et environnementale #Tri des déchets

Un projet régional contre les nuisances sonores autour des collégiens

Comme le rappelle le troisième Plan national santé environnement 2015-2019, le bruit figure parmi les principales nuisances ressenties par les Français dans leur vie [...]

11/02/2017  -  Développement durable

#École #Nuisances sonores

Gérer et réduire l’exposition au bruit des agents

L’ambiance sonore est l’un des éléments indispensables de l’environnement, qu’elle soit naturelle ou artificielle. La nuisance sonore est une atteinte aux dimensions [...]

23/12/2016  -  Développement durable

#Risque sanitaire #Agent

Lutter contre le bruit des établissements scolaires

La notion d’acoustique en milieu scolaire est fondamentale. Alors qu’une salle de classe doit être isolée des bruits extérieurs pour favoriser l’écoute et l’échange, une [...]

23/12/2016  -  Développement durable

#Établissement scolaire #Pollution

Mettre en place une charte de l’arbre

Dans le cadre d’une démarche de gestion durable des espaces verts d’une ville ou d’une communauté de communes, la question de l’arbre apparaît rapidement comme un sujet à [...]

23/05/2017  -  Développement durable

#Espaces verts #Convention

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