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Santé et sécurité au travail

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FICHE
8255

Adapter la charge mentale au poste de travail
Nouveauté 29 janv. 2015 #Risques psychosociaux  #Management  #La prévention des risques professionnels 
Si de nombreuses méthodes nous permettent de mesurer le travail physique, cela devient beaucoup plus difficile pour des tâches intellectuelles. Néanmoins, ce travail crée également de la fatigue, qui ne peut pas être négligée pour définir la charge de travail d’un agent.

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8221

Former le personnel au travail en hauteur
Nouveauté 05 janv. 2015 #Risque professionnel  #Formation  #La prévention des risques professionnels 
Le travail en hauteur n’est plus défini depuis plusieurs années comme un travail à plus de trois mètres du sol, mais dès lors qu’il ne s’effectue pas de plain-pied. La formation n’est pas indispensable dans toutes les situations, mais elle l’est dans trois cas spécifiques où l’utilisation de matériel est nécessaire. En premier lieu, il vous faut évaluer les risques avant de définir la formation adaptée.

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8189

L’intervention sur des matériaux contenant de l’amiante
Nouveauté 05 janv. 2015 #Loi et réglementation  #Risque professionnel  #La prévention des risques professionnels 
Utilisé pendant des décennies dans l’industrie pour sa résistance physique et ses qualités techniques, l’amiante reste à ce jour un des composés naturels les plus cancérogènes. Interdit en production depuis 1997 en France, il reste néanmoins encore très présent dans les bâtiments et les matériaux environnants. Dès lors, toute intervention sur les bâtiments doit être réalisée avec précaution.

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8221

Former le personnel au travail en hauteur
Nouveauté 29 déc. 2014 #Risque professionnel  #Formation  #La prévention des risques professionnels 
Le travail en hauteur n’est plus défini depuis plusieurs années comme un travail à plus de trois mètres du sol, mais dès lors qu’il ne s’effectue pas de plain-pied. La formation n’est pas indispensable dans toutes les situations, mais elle l’est dans trois cas spécifiques où l’utilisation de matériel est nécessaire. En premier lieu, il vous faut évaluer les risques avant de définir la formation adaptée.

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8189

L’intervention sur des matériaux contenant de l’amiante
Nouveauté 29 déc. 2014 #Loi et réglementation  #Risque professionnel  #La prévention des risques professionnels 
Utilisé pendant des décennies dans l’industrie pour sa résistance physique et ses qualités techniques, l’amiante reste à ce jour un des composés naturels les plus cancérogènes. Interdit en production depuis 1997 en France, il reste néanmoins encore très présent dans les bâtiments et les matériaux environnants. Dès lors, toute intervention sur les bâtiments doit être réalisée avec précaution.

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8153

Mettre en place un plan de continuité d’activité (PCA) des services
Nouveauté 28 nov. 2014 #Dispositif d'urgence et de crise  #Protocole (méthode)  #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité 
La mise en place d’un plan de continuité d’activité a été d’actualité pendant la pandémie de grippe A, il y a maintenant 5 ans. Si cet épisode est passé, les situations entraînant un absentéisme important ou la nécessité de protéger les agents d’un risque commun sont nombreuses. Aussi la mise en place et le suivi d’un PCA sont-ils toujours pertinents à l’heure où la continuité et la qualité du service public sont des enjeux importants.

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8154

Former les opérateurs exposés aux substances dangereuses
Nouveauté 28 nov. 2014 #Risque professionnel  #Formation  #La prévention des risques professionnels 
L’exposition à des substances et produits chimiques dangereux fait partie des risques qui nécessitent une formation spécifique obligatoire. La difficulté est d’adapter cette formation aux produits et procédés utilisés ; celle-ci ne peut donc être générique mais doit être adaptée à chaque poste de travail.

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5615

Former les opérateurs exposés aux risques liés à l’activité physique
Mise à jour 28 nov. 2014 #Risque professionnel  #Formation  #La prévention des risques professionnels 
Cette fiche est complétée par un outil de présentation PowerPoint, à destination des responsables de service, assistants et conseillers de prévention, qui vous permettra de présenter les avantages et inconvénients des deux types de formation : Gestes et postures et Prap.

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7958

Réaliser le règlement intérieur hygiène et sécurité
Nouveauté 27 oct. 2014 #Règlement intérieur  #Document de gestion des risques  #La prévention des risques professionnels 
S’il n’est pas obligatoire dans la fonction publique territoriale, il est fortement recommandé de réaliser et faire appliquer un règlement intérieur en matière d’hygiène et de sécurité. Celui-ci va permettre de fixer les conditions d’application de la réglementation Hygiène et Sécurité dans la collectivité. Visites médicales, obligations, alcool et stupéfiants, contrôles, sanctions, etc. Tous les thèmes sont abordés afin de fixer un cadre à votre future politique de prévention.

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7957

Le protocole de chargement et déchargement (protocole de sécurité)
Nouveauté 27 oct. 2014 #Risque professionnel  #Protocole (méthode)  #La prévention des risques professionnels 
Le protocole de chargement/déchargement est une simplification de l’obligation du plan de prévention lors de l’intervention d’entreprises extérieures. Il doit être réalisé pour chaque opération de chargement ou de déchargement dans vos services. Cette fiche vous permet de mettre en œuvre une procédure simple, mais permettant de répondre à cette obligation réglementaire.

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5737

La fourniture d’équipements de protection individuelle (EPI)
Mise à jour 27 oct. 2014 #Loi et réglementation  #Risque professionnel  #Mesures et équipements de protection 
Un nouvel outil, présentant les différents types d’EPI et leurs classes de protection, à destination des responsables de service, assistants et conseillers de prévention, vous permettra de présenter les principaux éléments de choix des EPI, qui devront être adaptés aux risques identifiés lors de l’évaluation des risques.

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7933

Différencier les dangers, les situations dangereuses et les risques
Nouveauté 29 sept. 2014 #Risque professionnel  #Évaluation (méthode)  #La prévention des risques professionnels 
Comprendre la différence entre danger, situation dangereuse et risque est l’un des fondamentaux de la prévention. Qu’est-ce qui est dangereux ? Quand suis-je en danger ? Qu’est-ce que je risque ? Cette fiche vous permettra de maîtriser ces différents éléments.

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7934

Évaluer et prévenir le bruit
Nouveauté 29 sept. 2014 #Risque professionnel  #Évaluation (méthode)  #La prévention des risques professionnels 
L’évaluation du bruit est une obligation souvent méconnue des employeurs. Il est obligatoire d’estimer le niveau sonore quelle que soit la situation. Si une situation semble être problématique, un mesurage plus précis est alors nécessaire. Nous verrons également les différentes mesures de prévention à prendre en fonction du dépassement des seuils réglementaires.

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5607

Le respect des règles de sécurité par les agents
Mise à jour 29 sept. 2014 #Devoirs professionnels  #Risque professionnel  #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité 
Un nouvel outil, un modèle de fiche de risques au poste de travail, illustré de 2 exemples, vous permet de réaliser facilement des fiches à mettre à proximité des postes et machines à risques afin d’informer les agents des dangers présents, des consignes et précautions à prendre et des équipements de protection nécessaires.

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5625

Organiser la communication interne en santé et sécurité
Mise à jour 29 sept. 2014 #Plan de communication  #Communication interne  #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité 
Un nouvel outil, un modèle de fiche de risques au poste de travail, illustré de 2 exemples, vous permet de réaliser facilement des fiches à mettre à proximité des postes et machines à risques afin d’informer les agents des dangers présents, des consignes et précautions à prendre et des équipements de protection nécessaires.

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7645

L’accord sur les risques psychosociaux dans la fonction publique : évaluation et prévention
Mise à jour 29 sept. 2014 #Loi et réglementation  #Risques psychosociaux  #La prévention des risques professionnels 
Vous pouvez consulter la nouvelle circulaire du 25 juillet 2014 relative à la mise en œuvre, dans la fonction publique territoriale, de l'accord-cadre du 22 octobre 2013 concernant la prévention des RPS.

FICHE
7871

L’organisation et le contenu de la formation des membres du CHSCT dans une collectivité territoriale
Nouveauté 30 juil. 2014 #Formation  #CHSCT  #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité 
Votre CHSCT va être renouvelé d’ici à la fin de l’année 2014. De nouvelles dispositions s’appliquent pour ce CHS qui a vu ses compétences étendues aux conditions de travail. Il est maintenant obligatoire pour toutes les collectivités de plus de 50 agents, sans autre condition. Souvent vu comme une chambre d’enregistrement ou un lieu de « bataille » entre représentants de la collectivité et représentants du personnel, le CHSCT doit en fait être vu comme un véritable outil de dialogue et de prévention. Pour cela, la formation de ses membres est primordiale. Les 5 jours de formation, obligatoires pour les représentants du personnel, peuvent être étendus aux représentants de la collectivité. L’apport de la compréhension des enjeux, des obligations, des pratiques et des outils en matière de prévention permettra à la collectivité de disposer d’une instance compétente et pertinente dès qu’une question liée à la santé et la sécurité au travail sera abordée.

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7900

Évaluer les résultats de la démarche de prévention
Nouveauté 30 juil. 2014 #Risque professionnel  #Évaluation (méthode)  #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité 
La mise en place d’une démarche de prévention se base sur les principes de l'amélioration continue. Souvent oubliée, l’étape d’évaluation de la démarche et de ses résultats est pourtant particulièrement importante. Elle permet d’évaluer la pertinence des actions menées, l’efficacité de la démarche retenue (méthode, organisation…) et les difficultés rencontrées.

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7858

Le contenu de l’enquête d’accident grave ou répété
Nouveauté 30 juin 2014 #Rapport  #CHSCT  #Accidents, maladie et reclassement professionnel 
L’enquête du CHSCT, menée à la suite d’un accident ou d’une maladie en lien avec le service ou en présence d’incidents révélant un risque grave, a un objectif simple : identifier les causes de l'accident afin de mettre en place les mesures l'empêchant de se reproduire. L’identification des causes s’effectue à l’aide de la méthode de l’arbre des causes. Nous vous proposons une présentation de la méthode d’analyse des accidents de service afin de mettre en œuvre au mieux l’arbre des causes. Cette présentation sous forme de diaporama peut être utilisée et modifiée afin de sensibiliser ou former vos agents en interne.

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7859

La sécurité des jeunes travailleurs et des apprentis
Nouveauté 30 juin 2014 #Loi et réglementation  #Apprenti  #La prévention des risques professionnels 
Les périodes de congés sont propices aux remplacements des agents partis en repos. Une pratique courante consiste à embaucher les enfants d’agents, dont certains sont encore mineurs. Dans ce cas, un certain nombre de règles sont à respecter, notamment vis-à-vis des travaux dangereux. Tous les postes ne sont pas ouverts aux jeunes. De même, dans le cadre de contrats d’apprentissage, les jeunes sont susceptibles de travailler avec des outils et du matériel dangereux. Une dérogation est alors nécessaire auprès de l’inspecteur du travail.

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7826

Gérer et organiser les services pendant une canicule
Nouveauté 28 mai 2014 #Dispositif d'urgence et de crise  #Risque naturel et environnemental  #La prévention des risques professionnels 
Les fortes chaleurs ont déjà montré qu’elles pouvaient être problématiques. Les travailleurs sont soumis à ces températures extrêmes, et l’employeur a la charge d’assurer leur sécurité. Cette fiche présente les situations à risque, leur évaluation et les mesures de prévention à envisager.

FICHE
7835

Évaluer le risque chimique
Nouveauté 28 mai 2014 #Risque professionnel  #Évaluation (méthode)  #La prévention des risques professionnels 
Le risque chimique est très souvent sous-estimé en collectivité, mais les produits dangereux se retrouvent dans de nombreuses activités. En tant qu’employeur, la collectivité doit évaluer les risques liés à ces produits, définir des mesures de prévention et de protection, et suivre l’exposition de ses agents.

FICHE
5603

Le rôle des assistants et des conseillers de prévention (anciennement appelés Acmo)
Mise à jour 28 mai 2014 #Agent  #Statut  #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité 
Un nouvel outil accompagne cette fiche. Il s’agit d’un modèle de grille permettant un audit simple et rapide des principaux risques présents dans vos bâtiments.

FICHE
7811

Organiser le retour d’un agent suite à un accident de service ou à une maladie professionnelle
Nouveauté 30 avr. 2014 #Accueil  #Management  #Accidents, maladie et reclassement professionnel 
Le retour d’un agent suite à un accident de service ou une maladie professionnelle peut être compliqué, à la fois pour l’agent et pour la collectivité. Il y a un certain nombre de règles et de pratiques à respecter afin de permettre un retour dans les meilleures conditions possibles.

FICHE
7810

Différencier l’accident de travail de l’accident de service
Nouveauté 30 avr. 2014 #Accident de service  #Accident de travail  #Accidents, maladie et reclassement professionnel 
L’amalgame est souvent fait entre accident de travail et accident de service. Les fonctionnaires titulaires sont victimes d’accidents de service dont les modalités de reconnaissance et de traitement diffèrent des accidents de travail. Quelles sont les règles à respecter dans le cadre d’un accident de travail ? de service ?

FICHE
6301

Les fiches de pénibilité : une nouvelle obligation
Mise à jour 30 avr. 2014 #Agent  #Gestion administrative  #La prévention des risques professionnels 
Un nouvel outil accompagne cette fiche. Il s’agit d’un modèle de fiche d’exposition aux différents facteurs de pénibilité. Cette fiche doit être établie pour chaque agent de votre collectivité.

FICHE
5676

Prévenir et diagnostiquer les risques psychosociaux (RPS)
Mise à jour 30 avr. 2014 #Risques psychosociaux  #Évaluation (méthode)  #La prévention des risques professionnels 
Vous trouverez en outil complémentaire le « Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique », suite à l’accord d’octobre 2013.

FICHE
7645

L’accord sur les risques psychosociaux dans la fonction publique : évaluation et prévention
Mise à jour 30 avr. 2014 #Loi et réglementation  #Risques psychosociaux  #La prévention des risques professionnels 
Vous trouverez en outil complémentaire le « Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique », suite à l’accord d’octobre 2013.

FICHE
7702

Connaître et comprendre les enjeux de la prévention des risques dans la fonction publique territoriale
Nouveauté 24 mars 2014 #Risque professionnel  #Management  #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité 
La prévention a parfois du mal à s’imposer dans les collectivités. C’est souvent lié à la méconnaissance des enjeux, qui sont au nombre de 5 : humain, économique, organisationnel, pénal et d’image. Cette fiche vous aide à mieux les appréhender pour mieux communiquer sur l’intérêt de la prévention.

FICHE
7648

Les étapes et bases de toute démarche de prévention des risques
Nouveauté 24 mars 2014 #Risque professionnel  #Management  #Acteurs de la prévention et organisation de la sécurité dans la collectivité 
Mener à bien une démarche de prévention des risques ne s’improvise pas. Après s’être assuré que les conditions de mise en œuvre sont réunies, il est nécessaire de respecter un certain nombre d’étapes qui permettront de mener à bien votre projet.