Alternatives à l’hospitalisation traditionnelle

 
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Alternatives à l’hospitalisation traditionnelle

La solution de référence pour organiser et gérer : hospitalisations à domicile, soins ambulatoires, réseaux de soins et coopérations inter-établissements

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Aspects réglementaires et organisationnels

1 - Panorama des soins ambulatoires

Désormais les soins ambulatoires depuis la loi HPST rentrent dans le champ de compétence des ARS qui devront élaborer des SROS ambulatoires, certes non opposables, mais néanmoins permettant d'impulser une vraie dynamique de prise en charge globale entre la ville et l'hôpital. Les professions de santé comptent près de 1,7 million d'emplois. Elles incluent les professions réglementées par le Code de la santé publique, ainsi que d'autres catégories socioprofessionnelles. On peut séparer grossièrement ces professionnels selon leur formation ou leur type d'exercice.

Textes de référence
  • Loi no 91-748 du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière.

  • Décret no 92-1100 du 2 octobre 1992 portant application de l'article L. 712-10 du Code de la santé publique (Structures de soins alternatives à l'hospitalisation : de la réduction des moyens d'hospitalisation excédentaires dans la discipline en cause, lors de la création ou de l'extension).

  • Décret no 92-1101 du 2 octobre 1992 relatif aux structures de soins alternatives à l'hospitalisation mentionnées à l'article 712-2 du CSP.

  • Ordonnance no 96-346 du 24 avril 1996 portant réforme de l'hospitalisation publique et privée.

Définition

Les soins ambulatoires comprennent les soins effectués en cabinet de ville, en dispensaire, centres de soins ou lors de consultations externes d'établissements hospitaliers publics ou privés. Ils se composent des soins dispensés au titre de l'activité libérale par les médecins, les dentistes et les auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes), des actes d'analyse effectués en laboratoire et des soins dispensés en cures thermales reconnues par la Sécurité sociale.

Il n'existe pas de définition précise de la profession libérale, mais l'Union nationale des professions libérales explique que :

Le professionnel libéral est un professionnel qui apporte à des personnes physiques ou morales qui l'ont librement choisi, des services non commerciaux sous des formes juridiquement, économiquement et politiquement indépendantes garanties par une déontologie duale : respect du secret professionnel et compétence reconnue. Le professionnel libéral demeure personnellement responsable de ses actes.

I - Évolution des effectifs et des dépenses des soins ambulatoires notes...

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