Partie 9 - Fiches pratiques des risques professionnels
9/5 - Risques hygiène et environnement de travail
- 9/5.1 - Qualité de l'air
- I - Délimitation du risque
- II - Déterminants de la qualité de l'air intérieur
- III - Produits en cause
- IV - Aide à la prévention et à la surveillance
- V - L'alerte santé publique et environnementale
- VI - Étude de cas
- VII - Bibliographie
- VIII - Repères réglementaires
- IX - Adresses et sites Internet utiles
- X - Bibliographie de référence
- 9/5.2 - Qualité de l'eau
L'employeur a l'obligation de maintenir un état de pureté de l'atmosphère propre à préserver la santé du travailleur. Ce chapitre aborde la qualité de l'air et la qualité de l'eau sur le lieu de travail.
9/5.1 - Qualité de l'air
Il n'y a pas très longtemps, cinq à dix ans, la qualité de l'air faisait essentiellement référence à la pollution de l'air extérieur par les gaz d'échappement des véhicules automobiles, les fumées rejetées par les cheminées d'usine ou des rejets ponctuels provoqués par divers accidents.
L'évolution des normes de construction, l'augmentation du nombre d'immeubles de grande capacité, le volume et la variété des produits d'utilisation courante ou spécifique ont introduit une notion relativement nouvelle, celle de la qualité de l'air intérieur.
L'entreprise évolue, elle est le théâtre d'activités les plus diverses allant du nettoyage des surfaces à la production de biens et de services, en passant par des activités administratives, toutes plus ou moins polluantes.
L'employeur a l'obligation d'assurer la protection du travailleur contre tout agent pouvant mettre sa santé en danger ; en particulier, l'article R. 4221-1 du Code du travail lui impose
de maintenir un état de pureté de l'atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs ».
Au-delà de ces obligations, il se doit également, en tant que manager, de favoriser le présentéisme du personnel afin d'optimiser les ressources humaines de l'entreprise.
Ces contraintes et ces nécessités justifient l'intérêt d'aborder la question de la qualité de l'air sous l'angle de la qualité de l'air intérieur sur le lieu de travail.
I - Délimitation du risque
Aborder la qualité de l'air impose de bien faire la différence entre la qualité de l'air intérieur (QAI) et la qualité de l'air extérieur (QAE).
La qualité de l'air extérieur dépend du degré de pollution extérieure et correspond à l'analyse de la pollution de l'air de l'environnement extérieur du lieu de travail. La surveillance de l'air est assurée par des observatoires régionaux qui, en fonction des niveaux d'alerte, vont induire certaines décisions des autorités préfectorales pouvant...
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