Responsabilités juridiques et professionnelles des personnels des établissements de santé

Ce produit n'est plus disponible à la vente

Responsabilités juridiques et professionnelles des personnels des établissements de santé

Exploitez des réponses concrètes, directement issues des questions de nos abonnés

Nous vous recommandons

Responsabilités des professionnels

Responsabilités des professionnels

Voir le produit

Accueil
Sommaire
Hospitalisation à domicile (HAD)

Alternatives à l'hospitalisation et médecine à distance

Les missions et responsabilités des professionnels en matière d'HAD
- 1 - HAD : structure et missions
- 2 - Missions et responsabilités du médecin coordonnateur en HAD
- 3 - Missions et responsabilités de l'infirmier exerçant à domicile
Retour au sommaire complet
Auteurs
Modèles et documents

Partie 1 - Les missions et responsabilités des professionnels en matière d'HAD

- HAD : structure et missions

I - L'hospitalisation à domicile, une activité réglementée
II - L'organisation, les missions et les obligations réglementaires propres à l'HAD
III - La coordination des soins : un outil indispensable à la prise en charge d'un patient hospitalisé à son domicile
IV - Le personnel et la logistique

Dans le cadre de l'HAD, le rôle, les missions et les responsabilités du médecin coordonnateur sont Des éléments clés du fonctionnement médical de la structure d'hospitalisation à domicile. Ils permettent la coordination entre les différents intervenants.

Textes de référence

Code de la santé publique, articles L. 6121-1 et L. 6121-2, L. 6122-1 et L. 6122-2, D. 6124-306 et suivants
Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite « loi HPST ».
Décret n° 89-241 du 18 avril 1989 portant statuts particuliers des aides-soignants et des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière.
Décret n° 93-221 du 16 février 1993 relatif aux règles professionnelles des infirmiers et infirmières.
Décret n° 93-345 du 15 mars 1993 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier.
Décret n° 2012-1030 du 6 septembre 2012 relatif à l'intervention des établissements d'hospitalisation à domicile au sein des établissements sociaux et médico-sociaux avec hébergement.
Décret n° 2012-1031 du 6 septembre 2012 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements d'hospitalisation à domicile intervenant dans les établissements sociaux et médico-sociaux avec hébergement.
Circulaire n° DH/EO2/2000/295 du 30 mai 2000 relative à l'hospitalisation à domicile
Circulaire DHOS n° 2003-485 du 13 octobre 2003 relative à l'entrée en vigueur de l'ordonnance n° 2003-850 du 4 septembre 2003 portant simplification de l'organisation et du fonctionnement du système de santé
Circulaire DHOS/O n° 2004-44 du...

Si vous êtes déjà abonné, connectez-vous pour accéder à la publication dans son intégralité.