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Santé Gérer le personnel hospitalier Le principe d’indépendance professionnelle des personnels médicaux

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Le principe d’indépendance professionnelle des personnels médicaux

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

L’article 5 du Code de déontologie médicale repris par l’article R. 4127-5 du Code de la santé publique stipule que : « Le médecin ne peut aliéner son indépendance professionnelle sous quelque forme que ce soit ».

Le principe d’indépendance professionnelle est un élément essentiel de la déontologie médicale, qui va de pair avec le principe de responsabilité professionnelle. Il a des répercussions sur les droits des patients, sur l’organisation et le mode d’exercice médical au sein des établissements de santé. L’autorité exercée par le directeur de l’établissement public de santé est ainsi limitée.

Cette fiche détaille le contenu du principe d’indépendance professionnelle et les modalités de sa mise en pratique, ainsi que le rôle de l’Ordre dans le respect du principe.

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Le principe d’indépendance

L’indépendance professionnelle est un principe fondateur, un des piliers de l’exercice médical. Selon H.-P. Klotz, « Cette indépendance est acquise quand chacun de ses actes professionnels est déterminé seulement par le jugement de sa conscience et les références à ses connaissances scientifiques, avec, comme seul objectif, l’intérêt du malade. »

Le médecin doit donc assurer au malade qu’il sera pris en charge sans autre...

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