Gérer le personnel hospitalier

Le bulletin de salaire des agents de la fonction publique illustre la multiplicité, la diversité et la complexité des éléments nécessaires à la compréhension par l’agent ou le salarié du résultat de son travail. Cette fiche rappelle la structure que doit respecter le bulletin de salaire ainsi que les mentions obligatoires qui doivent y figurer.

Cette fiche rassemble tous les bulletins de salaire des personnels de la fonction publique hospitalière, notamment ceux des corps de fonctionnaires et contractuels.

Un outil a été ajouté à cette fiche afin de vous offrir un modèle pour la conclusion d’un contrat à durée indéterminée en FPH.

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte du plan égalité entre les femmes et les hommes 2023-2027, présenté par le gouvernement, qui est organisé autour de quatre axes majeurs : la lutte contre les violences faites aux femmes, la santé des femmes, l’égalité économique et professionnels, la culture de l’égalité.

Cette fiche vous accompagne dans la mise en place d’un règlement intérieur au sein de votre établissement de santé.

Les achats des établissements publics de santé constituent un enjeu majeur. Les seuls achats de matériels, biens et services représentent leur deuxième poste de dépenses après le personnel. Indispensables à l’activité hospitalière, ils constituent un chaînon déterminant de la qualité des prises en charge. Cette fiche vous guide dans la mise en place de la fonction achat des établissements de santé.

Cette fiche vous aide à intégrer la nouvelle gouvernance hospitalière au sein de votre établissement de santé.

Cette fiche propose une définition de ce que signifie la préservation de la biodiversité pour un établissement de santé. Elle donne une vision de la façon dont cette thématique s’inscrit dans une politique institutionnelle de développement durable en faveur de la transition écologique.

Cette fiche vous offre une présentation claire pour piloter la masse salariale dans un établissement de santé : les objectifs, connaître les composantes de la masse salariale et des effectifs, déterminer les indicateurs pertinents, définir les modalités de pilotage.

Cette fiche détaille la mise en œuvre de la transition écologique en milieu hospitalier : accentuer la rénovation et la transition énergétique des bâtiments, accélérer la transition vers des achats et une alimentation durable, vers une réduction des déchets et leur valorisation, promouvoir les mobilités durables, sensibilisation des professionnels de santé et administratifs.

Cette fiche vous présente les modalités de fonctionnement de l’exercice du droit syndical pour le personnel médical : les moyens de fonctionnement et de communication, la primauté du principe constitutionnel de continuité du service public. Elle est complétée par deux outils vous offrant un modèle de décision d’attribution d’un crédit global de temps syndical et un exemple de demande de congé pour formation syndical.

Un outil a été ajouté à cette fiche pour vous proposer un modèle de décision de modification de temps de travail pour un praticien hospitalier.

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de l’arrêté du 17 avril 2023 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au sous-secteur d'activités d'importance vitale « Établissements de santé » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du Code de la défense.

Cette fiche détaille la radiation des cadres dans la fonction publique hospitalière : définition, suite à une démission, pour non-réintégration, suite à un licenciement, suite à une révocation, pour perte des droits civiques, pour admission à la retraite, et suite à une rupture conventionnelle.

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dispositions modifiant la réglementation relative au dispositif dérogatoire de surmajoration des heures supplémentaires.

Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment l’exclusion temporaire de fonctions dans les sanctions du 1er degré.

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dernières dispositions ouvrant à titre expérimental la possibilité pour un agent public d'exercer à titre accessoire une activité lucrative de conduite d'un véhicule affecté aux services de transport scolaire ou assimilés. Les outils de cette fiche ont été actualisés pour vous aider dans la mise en place de l’autorisation de cumul d’activités.

Cette fiche est mise à jour pour intégrer le fait que l’administration saisie pour une demande de démission n’a plus de délai à respecter pour apporter sa réponse.

Des outils associés à cette fiche ont été mis à jour pour tenir compte des dernières dispositions modifiant les formulaires et appréciations de déclaration de création ou de reprise d’entreprise par un fonctionnaire hospitalier.

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dernières dispositions modifiant la procédure en matière de vérification de l’aptitude physique lors du recrutement.

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte de l’application, à partir du 3 avril 2023, de l’article 33 de la loi Rist visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification. Cette actualisation intègre également les dispositions de l’arrêté du 30 mars 2023 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2017 fixant le montant du plafond des dépenses engagées par un établissement public de santé au titre d'une mission de travail temporaire. Cette fiche est complétée par un outil vous guidant dans les tarifs réglementaires de l’intérim médical appliqués par les entreprises de travail temporaire dans le cadre de l’article 33 de la loi Rist.

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte notamment des dernières dispositions précisant le rôle du référent laïcité.

Cette fiche est mise à jour pour tenir compte notamment du décret n° 2023-71 du 6 février 2023 portant dispositions relatives au temps de travail des étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie. Un outil a été ajouté à cette fiche pour vous guider dans la demande de participation d’un docteur junior à la permanence des soins des seniors.

L’informatisation et la numérisation croissantes des établissements de santé, sociaux et médicosociaux va de pair tant avec l’amélioration des techniques de prises en charge des patients qu’avec l’augmentation de la vulnérabilité des hôpitaux face au risque cyber. Parce qu’ils traitent des données personnelles sensibles (les données de santé), les hôpitaux représentent en effet une cible privilégiée de nombreuses attaques de leurs systèmes d’information (SI). Cette fiche vous guide dans la gestion de la cybersécurité de votre établissement de santé, social et médicosocial : création préalable d’une stratégie institutionnelle interne, élaboration d’une réponse en cas de cyberattaques, démarche qualité des dispositifs organisationnels et techniques de sécurité des systèmes d’information.

La présente fiche vise à proposer une méthode et des idées concrètes pour aborder ces enjeux majeurs pour les établissements de la fonction publique hospitalière.

Cette fiche détaille la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques : attributions de la CSIRMT, sa composition, le rapprochement entre CSIRMT et CME et la représentation de la CSMIRT.

Cette fiche a été complétée par deux parties sur l’indemnisation et le suivi du TTA.

Cette fiche a été actualisée suite à l’ordonnance n° 2021-292 du 17 mars 2021 modifiant les conditions d’exercice de l’activité libérale intra-hospitalière des praticiens hospitaliers. Cette dernière assouplit les conditions d’exercice d’une activité libérale pour les praticiens dans un objectif d’attractivité.

Cette fiche a été actualisée au regard des dernières réglementations en vigueur.

Cette fiche a été actualisée et complétée par un outil opérationnel : une charte de la formation médicale continue.