Les caractéristiques du corps des ergothérapeutes sont les suivantes :
| Filière soignante | ||
| Catégorie A | ||
| Niveau | Grade | CAP |
| Diplôme professionnel | Classe normale | 2 Sous-groupe 2 |
| Classe supérieure | ||
A+
|
A-
Articles - Textes juridiques
-
L’article L. 4331-1 du Code de la santé publique
-
L’article R. 4331-1
-
L’article L. 4331-3 du Code de la santé publique
-
Articles L. 4331-4 ou L. 4331-5
-
Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983
-
Articles L. 4321-1
-
R. 4331-1
-
Décret n° 2016-1231 du 16 septembre 2016
-
Décret n° 2016-829 du 22 juin 2016
-
Décret n° 2016-639 du 19 mai 2016
-
Décret n° 2015-1048 du 21 août 2015
-
Décret n° 2011-746 du 27 juin 2011
-
Instruction n° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/237 du 21 juillet 2016
-
Note d’information DGAFP-DB-DGOS-DGCL du 10 juin 2016
-
Décret n° 2016-647 du 19 mai 2016
-
Décret n° 2016-646 du 19 mai 2016
-
Décret n° 2015-1049 du 21 août 2015
-
Décret n° 2011-747 du 27 juin 2011
-
Arrêté du 28 décembre 2017
-
Arrêté du 19 mai 2016
-
Arrêté du 19 mai 2016
-
Arrêté du 21 août 2015
-
Arrêté du 27 juin 2011
-
Décret n° 90-989 du 6 novembre 1990
Découvrez les services associés à ce module
NOS OFFRES WEKA INTÉGRAL
Des solutions opérationnelles d'accompagnement réglementaire et méthodologique réunies en 1 seul outil.
L’interface 100 % web pour vous permettre de prendre les bonnes décisions et d’agir en conformité avec une réglementation en constante évolution.
LA GARANTIE D'UNE SÉCURITÉ JURIDIQUE
Votre service d'échanges téléphoniques avec des experts du secteur public.
Fiabilisez vos décisions sur l'ensemble des problèmatiques du droit public.
En continu - Les derniers articles d'actualités
RESTEZ EN CONTACT
Recevez toute l'actualité en temps réel des dossiers, les nouvelles fiches, les mises à jour, les nouveaux outils...