Récapitulatif des cotisations salariales et patronales du personnel non médical (régime général de la Sécurité sociale)
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Outil : dtou5685
La rémunération d’un agent hospitalier contractuel est assujettie à des cotisations salariales et à des cotisations patronales propres au régime général de la Sécurité sociale, au régime obligatoire de retraite et à divers organismes. Les règles et taux d’assujettissement sont résumés et précisés dans ce tableau.
Type : Document d'information
Taille : 143 KB
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