Menu

Le gouvernement part en guerre contre le frelon asiatique

25/04/25
Développement durable

Une récente loi instaure un plan national et des plans départementaux de lutte contre le frelon asiatique afin de préserver la filière apicole.

Pollution lumineuse : un député propose de renforcer la protection de l’environnement nocturne

23/04/25
Développement durable

« Trames noires », interdiction des panneaux lumineux la nuit, prescriptions techniques de réduction de l'éclairage extérieur des communes... Un député propose de mieux protéger l'environnement nocturne et de lutter contre la pollution lumineuse.

JO-2030 : pour tout livrer à temps, « douze mois à venir déterminants »

15/04/25
Développement territorial

À moins de cinq ans des JO-2030 dans les Alpes, l'année à venir sera « déterminante » pour livrer à temps les ouvrages olympiques dans une montagne qui reste « un écrin », expliquent à l'AFP les responsables de la Solidéo.

Des collectivités se mobilisent contre le gaspillage alimentaire

11/04/25
Développement durable

Les réseaux Régal incitent les collectivités locales à s'engager dans la lutte contre le gaspillage alimentaire.

Alimentation : la stratégie gouvernementale en consultation, critiques des ONG

08/04/25
Développement durable

Garantir l'accès à une nourriture de qualité, 20 % de bio à la cantine, mieux informer le public..., le gouvernement a mis en consultation vendredi 4 avril 2025 sa « stratégie nationale pour l'alimentation », qui ne prévoit plus de réglementer la publicité ciblant les enfants.

Simplification du droit de l’urbanisme : le député Harold Huwart dessine les contours d’une prochaine loi

08/04/25
Urbanisme

Elle l'avait annoncé lors du MIPIM (Cannes, du 11 au 14 mars dernier), Valérie Létard, ministre du Logement, a tenu promesse : la PPL du député d'Eure-et-Loir Harold Huwart a été déposée le 1er avril auprès de la commission des Affaires économiques. Elle prévoit, entre autres, l'extension du périmètre des EPFL, le rehaussement du seuil de majoration de construction au-delà duquel il est nécessaire de modifier le PLU, la généralisation du PPA (Projet partenarial d'aménagement) multisites. Reste à savoir quand elle sera examinée au Parlement.

Les zones à faibles émissions : pensées pour la Santé publique mais dénoncées comme une « bombe sociale »

28/03/25
Développement durable

Créées en 2019 pour limiter progressivement l'accès des véhicules les plus âgés et polluants aux grandes villes, les « Zones à faibles émissions » (ZFE), supprimées mercredi 26 mars 2025 en commission à l'Assemblée nationale, se sont heurtées à une mise en place chaotique et au spectre d'une « bombe sociale » à désamorcer.

Artificialisation des sols : la loi Trace supprime l’objectif national de réduction de 50%

19/03/25
Urbanisme

Alors que, sur le terrain, les élus s'arrachent les cheveux pour appliquer les contraintes de sobriété foncière liées au ZAN, le Sénat a adopté le 18 mars 2025 la loi "Trace" qui permettra aux régions de fixer leur propre trajectoire.

Proposition de loi Trace : le Sénat souhaite redonner la main aux élus locaux

14/03/25
Urbanisme

Malgré les avancées apportées par la loi ZAN 2 du 20 juillet 2023 sur la réduction de l'artificialisation des sols, des difficultés persistent sur le terrain. Le 12 mars, le Sénat a débuté l'examen de la proposition de loi "Trace" qui permettra aux régions de fixer leur propre trajectoire. Exit l'objectif national de moins 50 % en 2031...

PNACC-3 : une cinquantaine de mesures pour tenter d’adapter la France à un réchauffement de 4°C

11/03/25
Développement durable

Comment adapter la France à un réchauffement pouvant atteindre quatre degrés ? Après de nombreux retards, le gouvernement a lancé lundi 10 mars 2025 son troisième plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC), mettant l'accent sur la mise en œuvre d'une cinquantaine de mesures au niveau local, d'ores et déjà jugées insuffisantes par certains experts du climat.

[ép. 222] Eaux pluviales, ruissellement et compétences des collectivités

03/03/25
Développement durable

Au sommaire de ce numéro double, retrouvez l'essentiel de la semaine juridique de la sphère publique, ainsi que notre grand dossier relatif aux compétences des collectivités en matière d'eaux pluviales et de ruissellement.

Comm’une opportunité relie les villages et les porteurs de projets locaux

27/02/25
Développement territorial

Librairie-café, épicerie-bar-tabac, atelier de cycles, location de bateaux sans permis, orthophoniste et boulangerie bio, diététicienne, pizzeria... Autant d'activités qui cherchent à s'installer dans un village, recensées sur Comm'une opportunité. Accessible à tous les projets d'installation et tous les territoires, le site simplifie les rencontres, avec un objectif : préserver et développer les atouts des territoires.

Fonction publique : les DRH au service de la transition écologique

26/02/25
Développement durable

L'association FPTE et Le Lierre invitent les directions des ressources humaines à jouer pleinement un rôle de leader dans le développement de la transition écologique des organisations de la fonction publique.

Pour une politique nationale des sols

25/02/25
Urbanisme

Après le carbone et l'eau, il est désormais urgent de replacer les sols sur la carte de la transition écologique. Pourquoi ? Parce qu'aujourd'hui, les sols qui sont sous nos pieds et injustement fort méconnus, remplissent pourtant des fonctions essentielles à la régulation des processus naturels tels que la séquestration du carbone, la régulation de l'eau, le support de 25 % de la biodiversité mondiale et la fertilité agricole.

Pour Amorce, le budget 2025 marque un coup d’arrêt pour la transition écologique

18/02/25
Développement durable

La loi de finances pour 2025 va faire dévier la France de ses objectifs en matière de transition écologique, prédit Amorce.

L’ENS lance un observatoire mondial sur l’impact environnemental de l’intelligence artificielle (IA)

05/02/25
Développement durable

L’École normale supérieure (ENS) de Paris annonce la création d'un Observatoire mondial sur l'impact environnemental de l'intelligence artificielle (IA), un projet visant à promouvoir une utilisation durable de l'IA et à évaluer ses effets écologiques tout au long de son cycle de vie.

La responsabilité sociétale, un impératif collectif pour des territoires durables

27/01/25
Développement durable

La responsabilité sociétale est l'affaire de tous. Elle nécessite un engagement fort et une volonté de collaboration entre tous les acteurs des territoires. En intégrant les normes ISO 26000, 37101 et 37104 dans nos pratiques, nous pouvons tracer la voie vers un avenir durable, où chaque décision prise contribue à la préservation de notre planète et au bien-être de nos concitoyens. Ensemble, faisons de nos territoires des modèles de durabilité et d'innovation, au service d'une société plus juste et plus solidaire.

Recul du trait de côte : 55 000 logements menacés d’ici 2100 sur la côte méditerranéenne

24/01/25
Urbanisme

Les collectivités locales du pourtour méditerranéen français, espace attractif et densément peuplé, sous-estiment la vulnérabilité de leurs territoires aux risques liés à la mer et aux inondations, lesquels vont être accentués par le changement climatique, estime un rapport de la Cour des comptes, publié vendredi 24 janvier 2025.

Urbanisme : le public désormais consulté sur les projets autour des installations Seveso

23/01/25
Urbanisme

Via un décret paru fin 2024, la France se met en conformité avec la directive européenne « Seveso 3 ».

Zones à faibles émissions : Grand Paris, Lyon, Montpellier et Grenoble restreignent la circulation des véhicules Crit’Air 3 depuis le 1er janvier

07/01/25
Développement durable

Les métropoles du Grand Paris, de Lyon, Montpellier et Grenoble limitent depuis ce 1er janvier 2025 la circulation des véhicules dotés d'une vignette Crit'Air 3, c'est-à-dire les voitures diesel immatriculées avant 2011 et les voitures à essence immatriculées avant 2006.