Élaboré par l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) en partenariat avec la direction générale de l’offre de soins (DGOS) et avec le concours du Centre national de l’expertise hospitalière (CNEH), ce document pédagogique sera actualisé au fur et à mesure de l’application de la loi. Pour l’heure, il se compose de 47 fiches organisées en 3 chapitres :

• Le premier chapitre, « L’organisation interne de l’hôpital », traite en 28 fiches des instances et de leurs acteurs, des pôles d’activités clinique et médico-technique, de la qualité et de la sécurité des soins, des modalités d’organisation et de gestion des ressources humaines.
• Le deuxième chapitre regroupe les 13 fiches relatives aux relations entre l’hôpital et l’agence régionale de santé et à l’organisation de l’offre de soins.
• Un troisième chapitre de 6 fiches présente les nouveaux outils de coopération entre établissements de santé.