Cet arrêté attendu, daté du 4 février 2011, abroge les arrêtés du 20 mars 1990 et du 22 septembre 2004. Il apporte des précisions sur les modalités et conditions d’agrément de ces stages, sur leur organisation, leur déroulement et leur validation. Ce texte produira pleinement ses effets pour les agréments ou les stages afférents au prochain semestre.