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Climat : ouverture d’une Convention citoyenne inédite

03/10/19
Développement durable

Exercice inédit dans la vie publique : 150 Français rassemblés dans une Convention citoyenne pour le climat se penchent à partir de vendredi 4 octobre 2019 sur les mesures à prendre contre le réchauffement climatique, un sujet explosif notamment à l'origine de la crise des "gilets jaunes".

Grand débat : dernière ligne droite et premières tendances

13/03/19
Élus

La participation des Français au grand débat qui s'achève vendredi 15 mars 2019 a été très diverse selon les régions et les catégories de population. Elle situe la fiscalité et le renouveau démocratique au cœur des préoccupations.

L’Assemblée nationale consulte les citoyens sur la transition énergétique

07/03/19
Développement durable

Solaire, biomasse, éolien, fiscalité écologique : une consultation citoyenne sur les freins à la transition énergétique, portant autant sur les pratiques de consommation que sur les modes de production, a été ouverte mercredi 6 mars 2019 sur le site de l'Assemblée nationale.

Grand débat : des citoyens tirés au sort et indemnisés par la région

01/03/19
Élus

Cent citoyens, tirés au sort, pour la moitié d'entre eux, et indemnisés à hauteur de 70 euros chacun : c'est le format retenu par la région Bourgogne-Franche-Comté pour une "journée citoyenne" consacrée aux mobilités en milieu rural, organisée samedi 2 mars 2019 pour alimenter le grand débat.

« Gilets jaunes » : des maires veulent organiser la concertation avec les citoyens

07/12/18
Élus

Des maires tentent d'organiser le dialogue avec les citoyens en colère en leur ouvrant leurs mairies, et ont appelé au calme jeudi 6 décembre 2018 avant la nouvelle journée de mobilisation des "gilets jaunes" samedi 8 décembre 2018.

Nancy : une plateforme pour construire la transition écologique

10/08/18
Développement durable

Constatant que le développement durable n'a pas fait ses preuves, le maire de Nancy veut changer de modèle pour construire une société économe en énergie, respectueuse de l'environnement, qui favorise le renouvellement des ressources. Il a lancé une année de réflexion collective et de concertation, pour une ville écologique exemplaire à l'horizon de 2030.

Le gouvernement lance une consultation citoyenne sur la réforme des retraites

04/06/18
Personnes âgées

Le Haut-Commissaire à la réforme des retraites a inauguré fin mai un dispositif de participation citoyenne.

Les citoyens consultés sur la ville et les territoires de demain

15/05/18
Insertion

Le gouvernement entend co-élaborer des "Livrets citoyens" pour guider les politiques publiques.

Paris : large consultation sur la réforme des services publics

22/01/15
Administration

La mairie de Paris lance jeudi 22 janvier une consultation "inédite" sur internet pour dégager des pistes de réflexion sur la modernisation des services publics parisiens, avec l'objectif, entre autres, de mieux comprendre les motifs de "non-recours" à certains services, notamment par les personnes fragiles.

Le projet de loi sur la politique de la ville légèrement amendé en commission à l’Assemblée nationale

15/11/13
Insertion

Le projet de loi réformant la politique de la ville a été adopté en commission à l'Assemblée nationale avec l'ajout de dispositions sur la participation des citoyens et la solidarité dans les intercommunalités.

Consultation électronique pour les décisions touchant à l’environnement

06/09/13
Développement durable

Une ordonnance prévoit les modalités de la participation du public à l'élaboration des décisions par voie électronique. Des dérogations sont prévues pour les petites collectivités.