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Le combat d’un village de Haute-Vienne pour l’autonomie énergétique

20/12/17
Développement durable

Rilhac-Lastours, petit village de 375 habitants niché dans le parc naturel régional Limousin-Périgord en Haute-Vienne, avec son église médiévale, ses ruines castrales, mais aussi son éolienne, et depuis samedi 15 décembre, les deux premières de vingt centrales solaires qui construiront l'autonomie énergétique du parc.

Un producteur d’électricité propose aux habitants d’une commune de cofinancer un projet éolien

19/01/17
Développement durable

Le producteur d'électricité CNR, spécialisé dans le renouvelable, propose aux habitants d'une petite commune de l'Ardèche de participer au financement d'un parc éolien qui doit être érigé sur leur sol, selon un communiqué publié mardi 17 janvier.

Le schéma régional éolien de Bourgogne à son tour annulé par la justice

15/11/16
Développement durable

Le schéma régional éolien de la région Bourgogne, contesté par des habitants et des associations environnementales, a été annulé récemment par la Cour administrative d'appel de Lyon, comme ceux de 12 autres régions.

COP21 : la ville de Paris va marcher à l’électricité verte dès janvier 2016

18/11/15
Développement durable

La ville de Paris, ses bâtiments municipaux et son éclairage public vont marcher à l'électricité 100 % verte dès janvier 2016, a annoncé jeudi dernier la maire de la capitale Anne Hidalgo, à trois semaines de la COP21.

15e Conférence bretonne de l’énergie

28/10/15
Développement durable

La lutte contre le changement climatique passe par les territoires : État et région les accompagnent pour la transition énergétique en Bretagne.

Éolien : le schéma régional breton annulé par la justice

26/10/15
Développement durable

Le schéma éolien de la région Bretagne, contesté par des associations environnementales, a été annulé vendredi 23 octobre pour une "erreur de droit" par le tribunal administratif de Rennes, comme le réclamait le rapporteur public, a-t-on appris auprès de l'avocat des plaignants, Sébastien Collet.

Loi prévention des risques : simplification du régime ICPE des éoliennes

19/10/15
Développement durable

Dans le cadre de l'examen du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques, débuté le 9 septembre dernier, Monsieur Denis Baupin et plusieurs autres députés écologistes ont déposé un amendement tendant à « simplifier le régime juridique de l'exploitation des éoliennes ». Explications.

Contribution au service public de l’électricité et droit communautaire

01/10/15
Procédures

L’illégalité d’une aide d’État n’implique pas dans tous les cas le remboursement de la recette qui lui est liée.

Éolien : le schéma régional breton menacé d’annulation

28/09/15
Développement durable

Le schéma éolien de la région Bretagne, contesté par de nombreuses associations environnementales, est menacé d'annulation après que le rapporteur public l'a réclamé, vendredi 25 septembre devant le Tribunal administratif de Rennes, a-t-on appris auprès de l'avocat des plaignants.

Éolien en mer au Tréport : forte opposition au terme du débat public

29/07/15
Développement durable

L'implantation d'un parc éolien au large du Tréport (Seine-Maritime) reste l'objet d'une vive opposition locale, au terme de trois mois de concertation menée par la Commission nationale du débat public (CNDP).

Le schéma régional éolien d’Île-de-France annulé par un jugement du tribunal administratif de Paris

25/11/14
Développement durable

Le schéma régional éolien d'Île-de-France, validé par l'arrêté préfectoral du 28 septembre 2012, vient d'être annulé par le tribunal administratif de Paris dans un jugement du 13 novembre 2014.

Éolien/biogaz : des associations au Conseil d’État contre la simplification des procédures

23/05/14
Développement durable

Sept associations de protection de l'environnement ont déposé une requête devant le Conseil d'État contre l'expérimentation d'une procédure d'autorisation unique pour construire des parcs éoliens et des méthaniseurs dans sept régions.

Éolien terrestre : le rapporteur public demande l’annulation du tarif bonifié

14/05/14
Énergie

Le rapporteur public a recommandé au Conseil d'État d'annuler un arrêté de novembre 2008 fixant le tarif bonifié d'achat de l'électricité d'origine éolienne terrestre, estimant qu'il constituait une aide d'État illégale.

L’éolien en mer attendu comme le Messie en Haute-Normandie

15/04/14
Développement durable

À quand les premières éoliennes en mer au large des côtes françaises ? La Haute-Normandie, qui a de grandes ambitions en la matière, pousse le gouvernement à accélérer ses décisions pour créer une véritable filière de l'éolien offshore.

Un vent nouveau sur les éoliennes

30/11/11
Développement durable

Matière riche en contentieux et très évolutive, le droit applicable aux implantations d'éoliennes a beaucoup évolué ces dernières années, notamment avec la soumission des implantations à la législation des installations classées (loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 et décrets d'application n° 2011-984 et n° 2011-985 du 23 août 2011).

Ils sont passés aux énergies renouvelables

05/11/09
Énergie

Pompes à chaleur, panneaux photovoltaïques et chaudières à bois s’installent dans les collectivités territoriales. Les raisons sont à la fois écologiques et financières : à terme, les énergies renouvelables peuvent offrir un retour sur investissement intéressant.