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Paris lance le « Printemps des cimetières »

12/01/18
Funéraire

La ville de Paris va lancer le "Printemps des cimetières", un nouvel événement ouvert à toutes les formes artistiques et destiné à valoriser ces "lieux patrimoniaux exceptionnels", a-t-elle annoncé jeudi 11 janvier dans un communiqué.

Roubaix vend des chapelles funéraires aux enchères à un euro

30/10/17
Funéraire

La ville de Roubaix (Nord) va vendre quatre chapelles funéraires aux enchères à partir d'un euro sur internet, afin de conserver un patrimoine qu'elle n'a pas les moyens financiers de restaurer, a-t-on appris lundi 30 octobre auprès de ses services.

La présence d’une croix sur le portail d’un cimetière communal est-elle une atteinte au principe de laïcité ?

28/09/17
Funéraire

Le tribunal administratif de Poitiers a été saisi par un administré d’un recours en annulation dirigé contre la décision d’un maire de rejeter sa demande tendant à ce que la croix ornant le portail du cimetière communal soit déposée.

Les concessions perpétuelles se transmettent automatiquement aux héritiers

15/02/16
Funéraire

Le maire ne peut pas refuser d'inhumer les descendants d'un propriétaire de concession dans le caveau familial.

Premier « cimetière naturel » en France pour un repos éternel « écolo et pas cher »

29/10/15
Funéraire

Ni marbre, ni fleur artificielle : le "cimetière naturel" de Souché, conçu par la ville de Niort (Deux-Sèvres), est un modèle original de repos éternel écologique et peu coûteux.

Encadrement des conditions d’octroi d’une concession funéraire

25/10/13
Funéraire

L'article L. 2223-13 du Code général des collectivités territoriales ouvre-t-il la possibilité à toute personne de fonder une sépulture dans un cimetière dont la capacité le permet, sans qu'il lui soit nécessaire d'avoir un lien avec la commune ?

Concessions funéraires : le Défenseur des droits émet quelques conseils

16/10/13
Funéraire

Les communes doivent informer les citoyens et maîtriser les grands principes du droit funéraire, afin d'éviter une mise en cause de la responsabilité du maire, investi d'un pouvoir de police spéciale.

Île-de-France : adoption d’une aide pour payer un billet d’avion en cas de deuil outre-mer

24/06/13
Funéraire

Les Franciliens modestes, touchés par un deuil d'un proche parent dont l'enterrement aura lieu dans un territoire d'outre-mer, vont pouvoir bénéficier d'une aide régionale forfaitaire pour payer le billet d'avion.