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De la maîtrise ouvrière aux carrières de technicien supérieur hospitalier

24/11/11
Santé

Complétant le décret initial 2011-744 du 27 juin 2011, un arrêté daté du 12 octobre ouvre désormais l’accès de la maîtrise ouvrière aux carrières de technicien supérieur hospitalier (TSH).

Près de 7900 signatures pour le maintien d’un service de réanimation à Grasse

24/11/11
Santé

Le comité de défense « Hôpital santé publique » des Alpes-Maritimes a remis mercredi à la préfecture une pétition adressée au ministre de la Santé signée par 7876 personnes hostiles à un projet jugé « dangereux » de transfert des 8 lits de réanimation de l'hôpital de Grasse vers celui de Cannes.

Hôpitaux : les syndicats de médecins mettent la pression sur les RTT

24/11/11
Santé

Les syndicats de médecins hospitaliers font monter la pression jeudi sur le gouvernement, au lendemain de l'échec d'une réunion de concertation sur la question de leurs deux millions de journées de RTT accumulées sur leurs comptes épargne-temps (CET).

L’île de La Réunion se dote d’un centre hospitalier régional

23/11/11
Santé

La fusion de deux établissements de santé permet la création d’un CHR à l’île de La Réunion.

Fonction publique hospitalière : 2 millions de RTT à rembourser

23/11/11
Santé

Le Parisien-Aujourd’hui en France publie une enquête sur le coût de la réduction du temps de travail dans la fonction publique hospitalière. Celui-ci pourrait atteindre 700 millions d’euros.

La version papier du formulaire DADS pour l’année 2011 est connue

22/11/11
Santé

Homologué par la direction générale de la modernisation de l’État sous le numéro CERFA 2062*10, le formulaire est mis à la disposition des établissements de santé ayant choisi cette procédure.

Une fiche technique pour préciser les spécificités des personnels affectés dans les GCS

21/11/11
Santé

Une fiche technique éditée par la Direction Générale de l’Offre de Soins apporte des éléments de réponse aux questions les plus fréquentes sur la gestion des personnels affectés aux GCS.

Le dispositif d’engagement de service public évolue

21/11/11
Santé

Suite à un rapport publié par la Direction Générale de l’Offre de Soins en juillet 2011, des modifications d’ordre réglementaire ont été apportées au contrat d’engagement de service public (CESP).

PLFSS 2012, une entente difficile entre l’Assemblée nationale et le Sénat

21/11/11
Santé

Le projet de loi de financement de la Sécurité Sociale (PLFSS) a été adopté le 14 novembre 2011 par le Sénat, mais de nombreux amendements ont appelé une nouvelle lecture par l’Assemblée nationale.

Vers une réparation de type intégral pour les victimes d’accidents du travail ou de maladies professionnelles ?

18/11/11
Santé

Après la décision n° 2010-8 QPC du 18 juin 2010 du conseil constitutionnel qui ouvrait la porte à la réparation intégrale des victimes AT/MP dans le champ de la faute inexcusable de l’employeur, la cour de cassation poursuit sur cette voie dans le champ prud’homal. 

Promouvoir les groupements de coopération sanitaires (GCS)

17/11/11
Santé

Le Ministère du Travail met à disposition des professionnels un important dossier composé d’outils et de fiches techniques pour promouvoir les groupements de coopération sanitaires.

Actualisation de l’enquête concernant les agents ayant été atteints d’une maladie professionnelle à la suite d’une exposition aux poussières d’amiante

16/11/11
Santé

Les quatre volets de cette enquête doivent parvenir à la DGOS avant le 22 février 2012

La dimension territoriale de loi HPST s’applique dès le 1er janvier 2012 au CHU de Poitier et au CH de Lusignan

15/11/11
Santé

Direction commune au 1er janvier 2012, le CHU de Poitier et le CH de Lusignan ont un an pour préparer leur fusion au 1er janvier 2013

Le fond de 3 milliards d’euros en faveur des hôpitaux publics et des collectivités bientôt disponible

14/11/11
Santé

Initialement annoncée début octobre par le Premier Ministre, l’ouverture des fonds pour fluidifier l’accès aux crédits bancaires des collectivités locales ne sera finalement disponible que le 8 novembre 2011.

Une circulaire riche d’enseignements pour les personnels hospitaliers

14/11/11
Santé

Elle mérite l’attention des personnels hospitaliers exposés à des poursuites pénales en cas de manquement aux dispositions législatives et réglementaires concernant la fin de vie des patients.

Contrôle des congés de maladie des agents hospitaliers : les cadres juridique et technique sont en place

10/11/11
Santé

16 hôpitaux participeront à l’expérimentation de contrôle des arrêts de travail.

La FEHAP diffuse à l’intention des usagers une plaquette de communication réalisée dans le cadre de l’ « Année 2011 des patients et de leurs droits »

10/11/11
Santé

Les résultats des enquêtes BVA et TNS Sofres ont mis en exergue le fait que si les français connaissent la plupart de leurs droits, certains demeurent imprécis dans leur esprit.

La capacité minimale en accueil de jour dans les structures autorisées à dispenser des soins de longue durée est fixée

09/11/11
Santé

Paru au journal officiel le 3 Octobre dernier, le décret n°2011-1211 relatif à l’accueil de jour fixe la taille critique minimale pour les accueils de jour

Restitution des données de la 2nde édition de l’enquête Anesm sur la bientraitance en EHPAD

09/11/11
Santé

L’ANESM a mis en ligne les résultats de la deuxième édition de l'enquête consacrée à la bientraitance réalisée en 2010 auprès des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.

L’organisation de la prise en charge de la maladie d’Alzheimer évolue

08/11/11
Santé

Dans un souci de cohérence avec le Plan Alzheimer 2008-2012 et dans la continuité des deux plans antérieurs, une circulaire récente définit de nouvelles modalités d’organisation des soins et de prise en charge de cette pathologie