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Sénatoriales : un nouvel hémicycle qui ressemble fort au précédent

28/09/20
Élus

Peu de nouvelles têtes, moins de femmes et une moyenne d'âge qui dépasse toujours les 60 ans : les élections sénatoriales de dimanche 27 septembre 2020 n'ont permis qu'un renouvellement limité de la Chambre haute.

Sénatoriales : quatre femmes élues en Outre-mer, les équilibres se maintiennent

28/09/20
Élus

Entre les municipales chaotiques de mars et juin 2020 et la perspective des régionales et départementales au printemps prochain, s'est tenu dimanche 27 septembre 2020 une élection particulière qui a permis le renouvellement de la moitié des membres du Sénat, dominé par l'opposition de droite. En Outre-mer, quatre femmes ont été élues dimanche sénatrices sur sept sièges à pourvoir, dans des territoires où s'imposent souvent les majorités locales, loin des enjeux nationaux, mais où les équilibres entre majorité gouvernementale et opposition se maintiennent.

Les 13 grandes régions aux urnes en mars, avec des promesses pas toujours tenues

25/09/20
Administration

Les 13 grandes régions métropolitaines nées il y a cinq ans, s'apprêtent à retourner aux urnes en mars 2021 sans avoir tenu toutes leurs promesses ou trouvé leur identité, mais la crise du Covid leur a donné l'occasion de démontrer leur importance économique.

Désignation et pouvoirs de la CAO au regard des élections municipales et de la crise liée au Covid-19

07/07/20
Appel d'offres

Le Code général des collectivités territoriales fixe les règles relatives à la composition, aux pouvoirs et au fonctionnement de la commission d’appel d’offres (CAO).

Déclaration de patrimoine et déclaration d’intérêts après les municipales : qui est concerné ?

06/07/20
Élus

Sous peine de sanctions, certains des nouveaux élus et collaborateurs de cabinet ont deux mois pour déclarer leur patrimoine et leurs intérêts, publics et privés, auprès de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique. Pour les maires élus dès le mois de mars, le délai est repoussé au 24 août 2020, en raison du Covid-19.

Décentralisation : Emmanuel Macron veut « plus de différenciation »

03/07/20
Administration

Emmanuel Macron s'est dit favorable à "plus de différenciation" en matière de décentralisation, et annonce "une grande conférence des territoires cet été", dans un entretien à la presse quotidienne régionale jeudi 2 juillet 2020 au soir.

Municipales : un second tour plus féminin mais une majorité de maires hommes

30/06/20
Élus

Davantage de femmes qu'en 2014 ont remporté des grandes villes en France au second tour des municipales dimanche 28 juin 2020, et la parité est même obtenue dans les dix plus grosses, mais la très grande majorité des maires restent des hommes.

Une abstention hors norme pour un scrutin qui l’était tout autant

29/06/20
Élus

Un second tour inédit, plus de trois mois après le premier, un coronavirus toujours craint, une non-campagne : l'abstention a atteint dimanche 28 juin 2020 un nouveau record pour des municipales avec plus de six électeurs sur dix qui ont boudé les urnes.

Les municipales sous protection contre le Covid-19

26/06/20
Élus

Finie la poignée de main avec le maire en sortant de l'isoloir ! Le second tour des élections municipales se déroulera dimanche 28 juin 2020 dans des conditions sanitaires renforcées pour limiter les risques de contamination au Covid-19 lors des opérations de vote.

Second tour des élections municipales et procurations

23/06/20
Élus

L'actualité récente relative au second tour des élections municipales, notamment les articles dans la presse faisant état de manœuvres frauduleuses en ce qui concerne l'établissement des procurations, a relégué en arrière-plan deux textes récents qui assouplissent les conditions des procurations pour lutter contre l'abstention. Toutefois, une vigilance sera nécessaire pour garantir la sincérité du scrutin.

Municipales 2020, second tour mode d’emploi

19/06/20
Élus

Le second tour des élections municipales aura lieu le dimanche 28 juin 2020 dans près de 5 000 communes, plus de trois mois après la décision du gouvernement de reporter le scrutin au tout début de la vague de Covid-19 en France.

Épisode 8 : « Le bureau des DGS » d’Ecofinance en partenariat avec le SNDGCT

19/06/20
Élus

Suivez chaque semaine Le Bureau des DGS, une série d’Ecofinance en partenariat avec le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (SNDGCT). Retrouvez cette semaine le huitième épisode : le règlement intérieur du conseil municipal.

La constitutionnalité de la loi du 23 mars 2020

18/06/20
Élus

La loi du 23 mars 2020 a maintenu le premier tour du 15 mars 2020 et reporté le second tour des élections municipales. Dans une décision n° 2020-849 QPC du 17 juin 2020 M. Daniel D. et autres, le Conseil constitutionnel a jugé que cette loi est conforme à la Constitution1.

Épisode 7 : « Le bureau des DGS » d’Ecofinance en partenariat avec le SNDGCT

18/06/20
Élus

Suivez chaque semaine Le Bureau des DGS, une série d’Ecofinance en partenariat avec le Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (SNDGCT). Retrouvez cette semaine le septième épisode : les indemnités des élus municipaux.

Report du second tour des municipales en Guyane en raison de l’épidémie de coronavirus

16/06/20
Élus

Le second tour des élections municipales est reporté en Guyane en raison de l'épidémie de coronavirus, mais il est maintenu le 28 juin à Mayotte, ont annoncé lundi 15 juin 2020 les ministères des Outre-mer et de l'Intérieur.

Municipales : pas de rebond de participation en vue au second tour

16/06/20
Élus

Moins de quatre Français concernés sur dix (38 %) envisagent d'aller voter le 28 juin 2020 au second tour des élections municipales, un taux encore inférieur à celui du premier tour, selon une enquête Ifop diffusée lundi 15 juin 2020.

Élections municipales et renouvellement progressif des conseils d’administration des CCAS

12/06/20
Élus

La composition des conseils d'administration des CCAS dépend en partie de l'élection des conseillers municipaux. La désignation des membres du conseil d'administration est perturbée en raison des perturbations liées à l'épidémie du Covid-19. Les conseils d'administration désignés pour la période 2014-2020 demeurent en place tant que les élections municipales ne sont pas terminées.

Municipales : le Conseil scientifique maintient son feu vert prudent

10/06/20
Élus

Le Conseil scientifique a renouvelé dans son avis du 8 juin son feu vert prudent à la tenue du second tour des municipales le 28 juin 2020 en France métropolitaine et rappelé qu'il donnerait un nouvel avis le 14 juin.

Municipales : feu vert de l’Assemblée à un hypothétique report et des procurations élargies

09/06/20
Élus

L'Assemblée nationale a adopté lundi 8 juin 2020 en première lecture un projet de loi permettant à la fois le report du second tour des municipales en cas de regain de l'épidémie de coronavirus, et un vote par procuration facilité s'il a bien lieu le 28 juin.

Élections : les premières mesures à adopter après l’installation des conseils municipaux et communautaires

04/06/20
Élus

L'épidémie de coronavirus a créé une situation hétérogène selon les communes, dont certaines ont élu dès le premier tour la totalité de leur conseil municipal tandis que d'autres doivent encore organiser le second tour le 28 juin 2020. Une fois le conseil municipal ou communautaire renouvelé, il convient de prendre rapidement un certain nombre de mesures, rappelées dans une note du ministère de la Cohésion des territoires.