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Fermées à Noël ? Les stations de ski, abasourdies, veulent encore convaincre

25/11/20
Administration

Les stations de ski ont été prises de court par les annonces présidentielles semblant exclure une réouverture pour Noël, alors qu'une décision n'était pas attendue dans l'immédiat. Devant l'importance de l'enjeu, elles espèrent encore pouvoir infléchir la position du gouvernement.

Le numérique, l’autre moyen de désenclaver le Cantal

20/11/20
Administration

Les élus de ce département rural l’ont bien compris. Pour accroître l’attractivité de leur territoire, ils développent depuis une vingtaine d’années les infrastructures numériques et multiplient les usages à destination des professionnels et des administrés.

Covid-19 : quels impacts sur la culture du risque ?

18/11/20
Administration

Revivez la web-conférence interactive, en partenariat avec SMACL Assurances et l’ANCTS (Association Nationale des Cadres Territoriaux de la Sécurité), qui propose une réflexion sur la manière dont les organisations doivent continuer à faire face aux risques, présents et futurs, de la crise sanitaire.

La région Île-de-France s’engage auprès des commerçants

18/11/20
Administration

Le conseil régional francilien a notamment mis en place un chèque numérique pour aider les communes à soutenir leurs commerces.

Malgré un premier accès limité, la 5G devient une réalité en France

17/11/20
Administration

Coup d'envoi officiel pour la 5G : la nouvelle génération de réseau mobile va devenir une réalité en France sans toutefois provoquer immédiatement la "révolution" technologique promise, en raison d'un accès encore limité sur le territoire et d'un climat de défiance persistant.

Pour le gouvernement, la relance passe aussi par les communes rurales

16/11/20
Administration

Le gouvernement a appelé les communes rurales à tirer profit des 5 milliards d'euros à leur disposition dans le plan de relance, "particulièrement ambitieux", à l'occasion du second comité interministériel aux ruralités (CIR) qui s'est tenu samedi 14 novembre 2020 à Matignon.

Les Français toujours plus confiants dans le service public local, selon le baromètre AATF-IPSOS

13/11/20
Administration

Réalisé après les élections municipales, et pendant une crise sanitaire économique et sociale sans précédent, le quatrième baromètre AATF-IPSOS confirme la confiance des Français envers le service public local. Ils souhaitent une sortie de crise axée vers le développement durable.

Quels ERP peuvent rester ouverts pendant le deuxième confinement ?

12/11/20
Administration

Les établissements recevant du public (ERP) sont en principe fermés pendant la durée du confinement débuté le 30 octobre 2020. Le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020, complété par le décret n° 2020-1358 du 6 novembre 2020, a néanmoins autorisé l'ouverture de certains ERP.

L’État accentue son action contre les cybercriminels, selon le gardien de la sécurité informatique française

12/11/20
Administration

Police, justice, renseignement, militaires... Les services de l'État agissent de plus en plus directement contre les pirates informatiques, mais les mesures de protection restent le meilleur gage de sécurité dans le cyberespace, indique à l'AFP Guillaume Poupard, directeur général de l'Anssi, l'agence publique gardienne de la sécurité informatique française.

Plan de relance : la circulaire du Premier ministre insiste sur la rapidité des actions territoriales à entreprendre

10/11/20
Administration

Cofinancement des actions, appels à projets, accords régionaux de relance, implication des sous-préfets... : le Premier ministre précise les modalités de l'application territoriale du plan de relance par une circulaire du 23 octobre 2020.

Transports publics : 750 millions d’euros d’avance remboursable accordés aux collectivités

05/11/20
Administration

Le gouvernement va accorder une aide de 750 millions d'euros sous la forme d'une avance remboursable aux opérateurs locaux de gestion des transports publics, à l'image de celle déjà approuvée pour Île-de-France Mobilités, a annoncé mercredi 4 novembre 2020 le ministre des Comptes publics Olivier Dussopt.

Collectivités : un projet de loi pour plus de différenciation au menu du Sénat

03/11/20
Administration

Le Sénat à majorité de droite va examiner mardi 3 novembre 2020 en première lecture un projet de loi visant à simplifier et donc multiplier les expérimentations par les collectivités locales, une mise en bouche dans l'attente du texte "3D" sur la décentralisation.

Un pas de plus vers la communauté européenne d’Alsace en Conseil des ministres

29/10/20
Administration

La création de la collectivité européenne d'Alsace (CEA), prévue le 1er janvier 2021 avec la fusion des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin, a franchi mercredi 28 octobre 2020 "une étape importante" avec la présentation de plusieurs ordonnances en Conseil des ministres, a annoncé le porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal.

Le Congrès des départements de France ajourné, pour cause de crise sanitaire

27/10/20
Administration

Le 90e Congrès des départements de France prévu du 4 au 6 novembre à La Rochelle est ajourné "en raison de la situation épidémique du pays", a annoncé lundi 26 octobre 2020 dans un communiqué le président de l'Assemblée des départements de France, Dominique Bussereau.

Les députés votent le plan de relance, parasité par la crise sanitaire

27/10/20
Administration

Alors que les perspectives sanitaires et économiques ne cessent de s'assombrir, l'Assemblée nationale a voté dans la nuit de lundi 26 à mardi 27 octobre 2020 les milliards d'euros du plan de relance, censés permettre à la France de rebondir face à la récession.

Une proposition de loi du Sénat veut renforcer le rôle et les compétences des départements

27/10/20
Administration

Le sénateur du Nord Olivier Henno souhaite faire rétablir la clause de compétence générale au profit des départements et les désigner comme chefs de file des politiques sociale et médico-sociale.

[ép. 33] Le projet de loi ASAP

19/10/20
Administration

Au sommaire de ce numéro, retrouvez 15 brèves juridiques commentées pour ces 15 derniers jours et un grand dossier consacré au projet de loi ASAP (Accélération et simplification de l’action publique).

Collectivités : les « libertés locales » au menu du Sénat

19/10/20
Administration

Une "nouvelle génération de la décentralisation", sans "big bang" : le Sénat, chambre qui représente les territoires, examine mardi 20 octobre 2020 deux textes issus des propositions d'un groupe de travail réuni par son président Gérard Larcher (LR).

Les grandes villes françaises et la 5G : état des lieux

14/10/20
Administration

Débat citoyen ou bras de fer ? Le conseil municipal de Lille a adopté samedi 10 octobre 2020 un moratoire sur le déploiement de la 5G, nouvel épisode dans la fronde d'élus locaux écologistes ou de gauche contre la nouvelle génération de réseaux mobiles en France.

Les grandes villes de province sur la longue voie du RER

12/10/20
Administration

Les grandes villes de province auront-elles un jour des RER comme à Paris ? Un  rapport dresse un premier cahier des charges, les collectivités locales étant maintenant priées de définir leurs priorités... avant de trouver les financements.