Bruxelles a détaillé mercredi 22 juin 2022 sa feuille de route pour préserver la biodiversité et sabrer l'usage des pesticides dans l'Union européenne, alors que les Vingt-Sept s'inquiètent de voir leur productivité agricole affectée, dans le contexte de la crise alimentaire due à la guerre en Ukraine.
Vous n'avez pas pu assister à notre web-conférence "comment les collectivités territoriales tentent de réduire l'impact environnemental du numérique ?", en partenariat avec l'UGAP et le réseau des Interconnectés. Visionnez le replay.
Une "occasion historique perdue", et pas encore de transition en vue : la part des énergies renouvelables dans la consommation énergétique mondiale a stagné en 2021, dépassée par le rebond des combustibles fossiles après le Covid, souligne le rapport annuel du réseau d'experts REN21.
Déjà 34°C à Bordeaux, 37°C à Toulouse mardi 14 juin 2022 après-midi : une vague de chaleur exceptionnelle et précoce a commencé à s'abattre sur la France et durera jusqu'au week-end, nouveau signe du changement climatique, alors que la sécheresse est déjà digne d'une fin de mois de juillet.
Conçu par l'ONF et la FNCOFOR, le portail des collectivités sera déployé l'ensemble des collectivités avant la fin de l'année.
Le Sénat est à la recherche des meilleurs outils pour favoriser le déploiement territorial de l'objectif de « zéro artificialisation nette ».
La Commission européenne a présenté, mi-mai, un plan d'action visant à assurer l'indépendance énergétique de l'Union européenne.
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a confié à sa formation suprême, la Grande chambre, une requête déposée contre la France par l'ancien maire écologiste de Grande-Synthe (Nord) Damien Carême, qui lui reproche une action insuffisante contre le réchauffement climatique, a annoncé la CEDH mardi 8 juin 2022 dans un communiqué.
Le 15 novembre 2021, la loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, dite loi REEN, a été promulguée. Elle avait été déposée en début d’année 2021 par le sénateur de l’Ain, Patrick Chaize. Il sera l’un des invités d’une web-conférence organisée sur ce thème le 14 juin prochain par WEKA en partenariat avec l’UGAP. Il nous explique en quoi ce texte de loi est « fondateur ».
Au sommaire de ce numéro, retrouvez l'essentiel de la semaine juridique de la sphère publique et un grand dossier consacré à la commune et l'éolien.
Le Conseil supérieur du notariat et l'ANCT viennent de publier les premiers résultats du 3e Baromètre de l'immobilier des villes moyennes.
Le développement des énergies renouvelables en France s'est traduit par d'importants avantages climatiques et économiques, qui devraient continuer à se matérialiser ces prochaines années, selon un rapport publié mercredi 1er juin 2022 par l'Ademe.
La Ville de Paris veut imposer deux repas végétariens par semaine et une alternative végétarienne pour les trois autres jours dans ses restaurants collectifs d'ici 2027, un horizon trop lointain pour les alliés écologistes de la maire PS Anne Hidalgo.
Avec comme objectif suprême la neutralité carbone en 2050 et comme devise la "mise en œuvre", le nouveau ministère regroupant Transition écologique et Cohésion des territoires affiche un cap national déclinable selon les spécificités locales, ce qui laisse des élus circonspects.
La nouvelle ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Amélie de Montchalin a appelé vendredi 20 mai 2022 à la "mobilisation générale" pour "faire de l'écologie notre projet national".
Maître Pierrick Raude, avocat associé Droit et Action Publique au cabinet Rivière avocats, recueille les analyses du Groupement d'Intérêt Public « GIP Littoral 2030 », acteur essentiel de la réflexion stratégique sur les problématiques littorales de Nouvelle-Aquitaine, sur les enjeux du recul du trait de côte et notamment l'ordonnance du 6 avril 2022 qui vient préciser la loi Climat et résilience du 22 août 2021.
Dans le département de l'Ain, la filière sylvicole fait l'objet de toutes les attentions. Le Conseil départemental en a fait une de ces cinq priorités de mandat. Pour ce faire, elle a organisé en octobre 2021 les premières Assises du Bois et a proposé, le 6 mai dernier, une restitution de l'ensemble de la concertation pour l'acte II des Assises.
L'Association des Maires de France (AMF) a indiqué jeudi 19 mai 2022 avoir saisi le Conseil d'État afin d'obtenir des garanties juridiques concernant l'obligation faite à 126 communes de s'adapter en priorité à l'érosion du littoral aggravée par le réchauffement climatique.
Les 126 communes concernées à court terme par le recul du trait de côte devront adopter des mesures d'aménagement et d'urbanisme spécifiques, notamment établir un plan de prévention des risques littoraux et une cartographie.
Au sommaire de ce numéro, retrouvez l'essentiel de la semaine juridique de la sphère publique et un grand dossier consacré à la continuité écologique des cours d'eau.