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“Ville basses températures l’été” : le plan d’action de la ville de Cuers (Var) pour faire baisser les températures en milieu urbain

05/08/22
Urbanisme

Il y a une expression consacrée sur le développement durable, c'est : « penser global, agir local ». Une ville de 12 000 habitants apporte sa modeste contribution sur le global (sur du temps long) mais peut être beaucoup plus utile pour la planète en agissant localement (sur du temps court).

Second volet en faveur du pouvoir d’achat : nouvelle salve de mesures

05/08/22
Lutte contre les exclusions

Revalorisation des fonctionnaires, suppression de la redevance TV, poursuite du bouclier tarifaire sur l'énergie et de la remise carburant : voici les chiffres clés et principales mesures du second volet en faveur du pouvoir d'achat, complété par le Parlement et adopté définitivement jeudi 4 août 2022.

Moral et perception du métier : nouvelle vague du baromètre des fonctionnaires

05/08/22
Fonction publique

Une étude de BVA pour la CASDEN Banque Populaire sonde le moral des fonctionnaires, leur épanouissement et la perception qu'ils ont de leur métier.

Loin des villes, une navette autonome tente sa chance en milieu rural

05/08/22
Urbanisme

Un véhicule autonome améliorant la mobilité dans les campagnes : plusieurs communes de l'Indre expérimentent jusqu'à fin 2022 un service de navettes automatiques présenté comme une première mondiale.

La « désirabilité », une échelle pertinente d’attractivité des territoires

04/08/22
Développement territorial

Entre les habitants des différents territoires (métropoles, ruralité, périurbain...), l'écart des modes de vie rend la compréhension difficile. Le 12 juillet 2022, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat a auditionné le journaliste-essayiste Jean-Laurent Cassely, co-auteur d'un ouvrage sur la France d'aujourd'hui.

L’audit énergétique sur « les passoires thermiques » est reporté au 1er avril 2023

04/08/22
Logement

L'entrée en vigueur de l'audit énergétique obligatoire en cas de vente d'une maison ou d'un immeuble en monopropriété, pour lutter contre les "passoires thermiques", a été reporté au 1er avril 2023, a annoncé le ministre du Logement.

Rapport social unique 2021 : la campagne démarre

04/08/22
Fonction publique

La collecte des données par les employeurs territoriaux pour la préparation du rapport social unique (RSU), édition 2021, a commencé en juillet 2022. Les données à prendre en compte sont arrêtées au 31 décembre 2021 et devront être présentées en comité technique avant le 30 juin 2023.

Des territoires intelligents pour une ville durable

04/08/22
Développement durable

Le ministère de la Transition écologique vient de lancer un appel à l'attention des collectivités pour accompagner leur transition écologique via l'intelligence artificielle.

« Zéro artificialisation nette » : les sénateurs LR et centristes demandent un moratoire

04/08/22
Urbanisme

Les sénateurs LR et centristes demandent un moratoire sur les décrets d'application de l'objectif "zéro artificialisation nette" des sols (ZAN), qui "s'éloignent" selon eux de "l'esprit" de la loi Climat adoptée en 2021.

Débroussaillages, prévention, moyens : 70 propositions du Sénat contre les feux de forêt

03/08/22
Sécurité

Pour éviter l'embrasement de la forêt, menacée par le réchauffement climatique, un rapport du Sénat a dévoilé, mercredi 3 août 2022, 70 propositions, qui mettent l'accent sur un relèvement des objectifs de débroussaillage, sur la prévention et sur un net renfort de moyens matériels et humains.

Collectivités : le Sénat vote un soutien supplémentaire

03/08/22
Finances locales

Le Sénat a voté mardi 2 août 2022 avec l'approbation partielle du Gouvernement un soutien supplémentaire aux collectivités touchées notamment par l'augmentation des prix de l'énergie et la hausse du point d'indice des fonctionnaires, portant l'enveloppe totale à 750 millions d'euros.

L’acheteur doit respecter les exigences qu’il fixe dans le règlement de la consultation

03/08/22
Passation des marchés

Les dispositions du règlement de la consultation présentent en règle générale un caractère impératif.

La Cnaf confirme la pénurie de professionnels de la petite enfance

02/08/22
Petite enfance

Selon la Cnaf, plus de 10 000 postes sont vacants dans les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE).

Apprentis : la fonction publique territoriale reste le principal recruteur

02/08/22
Fonction publique

19 800 nouveaux contrats d'apprentissage ont été signés dans la fonction publique en 2021. La fonction publique territoriale reste le principal recruteur avec 63 % des nouveaux contrats d'apprentissage, selon une récente étude de la DGAFP.

Le SMIC est revalorisé de 2,01 % le 1er août 2022

01/08/22
Emploi

Du fait de la forte inflation, le SMIC (salaire minimum interprofessionnel de croissance) augmente automatiquement le 1er août de 2,01 %. L'arrêté du 29 juillet 2022 relatif au relèvement du salaire minimum de croissance a été publié au JO du 30 juillet.

Risques sanitaires : le comité succédant au Conseil scientifique créé par décret

01/08/22
Santé

Un "comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires", qui va succéder au Conseil scientifique et qui sera composé de 19 membres, est créé par un décret paru au Journal officiel du dimanche 31 juillet 2022, où est promulguée la nouvelle loi sanitaire. Les noms de ses membres seront "communiqués dans les prochains jours", a indiqué le cabinet du ministre de la Santé François Braun à l'AFP.

Sécheresse : « la pédagogie », première mission de la police de l’environnement

01/08/22
Développement durable

En période de sécheresse, "nul n'est censé ignorer la loi" et la première mission des agents de l'Office français de la biodiversité (OFB), chargés de la police de l'environnement, est de "faire de la pédagogie", explique à l'AFP son directeur Pierre Dubreuil.

Programmes Action cœur de ville et Petites villes de demain : une « grande illusion financière » ?

01/08/22
Urbanisme

Action cœur de ville et Petites villes de demain : des programmes efficaces mais dont les élus locaux dénoncent la très faible participation financière de l'État, selon le rapport d'étape de la mission conjointe de contrôle sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs du Sénat.

Prime de revalorisation des personnels de la filière socio-éducative : les difficultés d’application sont levées

29/07/22
Rémunération

L'article 15 du projet de loi de finances rectificatives pour 2022 lève les doutes des employeurs publics locaux sur les modalités d'application et le champ des bénéficiaires de la prime de revalorisation de 183 euros des agents territoriaux de la filière socio-éducative.

À Biarritz, un bateau à l’œuvre pour ramasser les déchets plastiques flottants

29/07/22
Développement durable

À Biarritz, un bateau dont l'activité est financée par la ville, écume le littoral chaque jour depuis début juin pour ramasser les déchets plastiques flottants accumulés aux abords de plages prises d'assaut par les vacanciers.