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Cinéma, concert, théâtre : qu’en est-il des sorties culturelles des Français ?

10/05/24
Communication

Depuis la crise sanitaire, les Français fréquentent moins les cinémas et les spectacles vivants, mais consomment davantage de contenus culturels en ligne, selon une récente étude du ministère de la Culture.

Fonction publique : des contrats d’apprentissage plus nombreux mais moins bien financés

10/05/24
Fonction publique

Dans un communiqué du 26 avril 2024, le CNFPT annonce que plus de 4 000 collectivités ont exprimé leur intention de recruter en 2024 plus de 21 000 contrats d'apprentissage. Seuls 9 000 de ces contrats, pourront faire l'objet d'un financement.

Pesticides : des chercheurs, soignants, malades reprochent au gouvernement de sacrifier la santé

10/05/24
Santé

Des chercheurs, soignants, associations de patients et de défense de l’environnement critiquent la nouvelle stratégie gouvernementale de réduction des pesticides comme « une politique d’immobilisme » et appellent à « faire le choix de la santé publique, pas celui du cancer », mardi 7 mai 2024 dans le journal Le Monde.

Appel à la grève des policiers municipaux pendant les JO-2024

07/05/24
Statut

Sept syndicats de policiers municipaux ont annoncé mardi 7 mai 2024 le dépôt d'un préavis de grève du 14 juillet au 15 août, pendant les Jeux olympiques, et "des actions collectives ou individuelles" lors du passage de la flamme olympique pour défendre leurs revendications, notamment salariales.

Intelligence artificielle : un impact fort sur les métiers territoriaux

07/05/24
Fonction publique

Plusieurs élèves de l'INET ont produit une cartographie des métiers impactés par l'IA générative dans la fonction publique territoriale, basée sur la méthodologie de l'Organisation mondiale du travail. Parmi les leçons de leur étude : presque la moitié des postes sont concernés par des évolutions potentielles induites par l'IA.

Prestations sociales : revalorisation de printemps

07/05/24
Lutte contre les exclusions

Les diverses prestations familiales, le RSA et l’AAH ont augmenté de 4,6 % au 1er avril 2024.

JO Paris 2024 : l’État vante sa mobilisation pour l’accessibilité

07/05/24
Personnes handicapées

Les Jeux olympiques et paralympiques seront un « booster d’accessibilité » pour une société plus inclusive, assure le ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités.

Open data : les collectivités sont les principales utilisatrices de leurs propres données

07/05/24
Administration

Jeux de données publiés, réutilisation des informations ainsi mises à disposition, thématiques les plus souvent concernées... L'observatoire Data Publica et Opendatasoft se sont interrogés sur les pratiques des collectivités en matière d'ouverture des données publiques.

Réussite scolaire : 14 premiers projets « pépites » à l’honneur

07/05/24
Éducation

Identifiés au niveau national pour leur haut potentiel, ces projets vont pouvoir bénéficier de moyens financiers supplémentaires.

Logements abordables : le projet de loi très contesté

06/05/24
Logement

Pour nombre d’acteurs du logement, le projet de loi présenté début mai 2024 va aggraver les difficultés d’accès au logement social.

Action publique : pas de coproduction possible sans collaboration

06/05/24
Administration

Le dernier livre blanc du Cercle des acteurs territoriaux, consacré à la coproduction de l'action publique, appelle à un changement de posture sur le sujet. Il formule plusieurs pistes de réflexion et d'action.

Comment distinguer une Vefa d’un marché public de travaux ?

06/05/24
Exécution des marchés

La vente en l'état futur d'achèvement (Vefa) se définit comme le contrat par lequel le vendeur transfère immédiatement à l'acquéreur ses droits sur le sol ainsi que la propriété des constructions existantes. Les ouvrages à venir deviennent la propriété de l'acquéreur au fur et à mesure de leur exécution, l'acquéreur étant tenu d'en payer le prix à mesure de l'avancement des travaux.

Assurance des collectivités : un rapport préconise de créer un fonds « émeutes »

06/05/24
Finances locales

Pour une commune, s’assurer devient de plus en plus difficile et coûte de plus en plus cher, une tendance qui s’est accrue avec les émeutes de l’été 2023. Face à ce constat, un rapport propose de créer un fonds « émeutes » sur le modèle du régime d’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles ou d’attentats.

Des personnes privées du secteur médico-social peuvent-elles être qualifiées de pouvoir adjudicateur?

03/05/24
Commande publique

À propos de la demande d'attribution d'aides européennes, le Conseil d'État a rendu un avis sur la qualité de pouvoir adjudicateur au sens du Code de la commande publique des personnes morales de droit privé gestionnaires des établissements et services sociaux et médico-sociaux. La problématique portait plus particulièrement sur l'existence d'un contrôle actif d'un pouvoir adjudicateur sur la gestion de ces organismes permettant de les qualifier de pouvoirs adjudicateurs.

Le nombre d’agents de la FPT a diminué en 2022

03/05/24
Fonction publique

La fonction publique territoriale (FPT) a vu ses effectifs se contracter légèrement en 2022.

Donner un coup de jeune aux classes de découverte

03/05/24
Éducation

Les parlementaires ont entamé l’examen d’une proposition de loi visant à relancer l’organisation des classes de découverte.

Une mesure « d’intérêt éducatif » pour mineurs détaillée dans une circulaire

03/05/24
Sécurité

Il n'y aura finalement pas de "travaux d'intérêt éducatif" pour les adolescents délinquants, comme évoqué fin janvier par le Premier ministre, mais une mesure "d'intérêt éducatif" qu'est venue détailler une circulaire adressée mardi 30 avril 2024 aux procureurs par le garde des Sceaux.

Fonction publique : la négociation sur les conditions de travail a démarré

02/05/24
Fonction publique

Le gouvernement et les syndicats d'agents publics ont commencé jeudi 2 mai 2024 à négocier autour des conditions de travail dans la fonction publique, la conclusion d'un premier accord étant espérée d'ici l'été.

Peut-on payer des congés annuels non pris par un fonctionnaire avant un départ en retraite ?

21/03/24
Retraite

La loi n° 2024-364 du 22 avril 2024 dans son article 36 garantit désormais que les fonctionnaires conservent leurs droits acquis avant un congé lorsqu'ils n'ont pas pu les exercer en raison de ce congé.

L’enjeu de la rénovation des piscines, gouffre énergétique pour les collectivités

02/05/24
Administration

Panneaux solaires, géothermie, bassin nordique... À Bordeaux, trois piscines publiques sur cinq sont actuellement en cours de rénovation, un chantier d’envergure pour moderniser des bâtiments vétustes qui sont de véritables gouffres énergétiques pour les collectivités.