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Écoles : sécurité renforcée à la rentrée, patrouilles mobiles toute l’année

26/08/16
Sécurité

Des mesures de sécurité renforcée seront prises pour la rentrée scolaire la semaine prochaine et des patrouilles mobiles seront déployées toute l'année compte tenu de la menace terroriste, a annoncé mercredi 24 août le ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve.

Urbanisme et qualité de l’air : réflexions des élus de Grenoble-Alpes Métropole

25/08/16
Urbanisme

Dans le cadre de l’élaboration de son plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) Grenoble-Alpes Métropole organisait le 30 avril dernier un séminaire ayant pour thème « environnement et cadre de vie ». L’occasion pour les élus d’évoquer notamment la question de la qualité de l’air et ainsi de réfléchir aux orientations politiques du futur plan.

La FHF lance une concertation publique sur l’hôpital et le médico-social

25/08/16
Sanitaire et social

La FHF invite les Français donner leur avis sur l'hôpital et le secteur médico-social, en vue de l'élection présidentielle de 2017.

Gaz à effet de serre : les entreprises devront être plus transparentes dès 2017

25/08/16
Développement durable

Les grandes entreprises devront être plus transparentes sur leurs émissions de gaz à effet de serre à partir de l'an prochain, selon un communiqué commun publié par les ministères de l'Écologie, des Finances et de l'Économie.

Prévenir l’impact sanitaire de l’épisode de fortes chaleurs prévu ces prochains jours

24/08/16
Santé

Le ministère des Affaires sociales et de la Santé alerte sur les risques associés aux fortes températures et rappelle les précautions à prendre.

La réalité des parcours professionnels nécessite une révision des carrières des fonctionnaires territoriaux

24/08/16
Statut

La fonction publique française est une administration de "carrière". Depuis son recrutement et jusqu'à sa retraite, la carrière du fonctionnaire est soumise à un ensemble de dispositions statutaires fixées par la loi et par les règlements.

Somme : le conseil départemental supprime 730000 euros d’aide aux familles défavorisées

24/08/16
Enfance et famille

Le conseil départemental de la Somme, à majorité de droite et du centre, va supprimer à la rentrée une aide au paiement de la cantine à l'école primaire, qui bénéficiait à 7 000 familles défavorisées pour un total de 730 000 euros par an, a-t-on appris mardi 23 août auprès de cette collectivité.

L’interdiction du burkini arrive jeudi au Conseil d’État

23/08/16
Sécurité

Le Conseil d’État, plus haute juridiction administrative française, examinera jeudi 25 août à 15h00 en audience publique une requête de la Ligue des droits de l'homme (LDH) contre un arrêté anti-burkini pris par la commune de Villeneuve-Loubet, selon un communiqué publié mardi 23 août 2016.

ESAT : publication des tarifs plafonds pour 2016

23/08/16
Personnes handicapées

Un récent arrêté fixe les tarifs plafonds applicables aux ESAT pour l’année 2016.

Quels sont les marchés qui exigent le secret exclus du champ d’application de la réglementation ?

23/08/16
Commande publique

L’article 14-11° de l’ordonnance du 23 juillet 2015 exclut du champ d’application de la réglementation des marchés publics les contrats qui exigent le secret ou dont l’exécution doit s’accompagner de mesures particulières de sécurité, à condition que cette sécurité ou cette protection ne puisse pas être garantie par d’autres moyens.

L’AcDF et Transdev analysent l’influence de la nouvelle planification régionale sur l’intermodalité

22/08/16
Administration

Le transport dépend désormais des régions, qui devront dialoguer avec les intercommunalités pour élaborer les schémas régionaux de l'intermodalité.

Sans-abri : la FNARS se fait la voix des « oubliés de l’été »

22/08/16
Lutte contre les exclusions

Selon la FNARS, le manque de solutions d’hébergement est encore plus prégnant l’été que l’hiver.

Les modes de recrutement dans la fonction publique territoriale

22/08/16
Fonction publique

Une étude récente du ministère de la Fonction publique indique qu'en 2014, 13 498 lauréats ont été admis par recrutement sur concours externe comme fonctionnaires dans la fonction publique territoriale, auxquels s’ajoutent 17 189 recrutements directs sans concours.

7 jours sans voiture : Paris lance le défi aux Franciliens

19/08/16
Développement durable

La ville de Paris défie les Franciliens d'abandonner leur voiture pour 7 jours, du 19 au 25 septembre. En échange, ils pourront bénéficier d'un accès gratuit aux vélos, transports en communs et voitures électriques en libre service.

Le Sénat propose des pistes pour réformer la dotation globale de fonctionnement

19/08/16
Finances locales

La DGF est aujourd'hui reconnue comme injuste, pourtant le gouvernement a repoussé sa réforme après 2017. Un rapport du Sénat étudie comment modifier son architecture sans attendre.

Quel accès aux vacances pour les familles?

19/08/16
Enfance et famille

Selon une récente étude de l’Unaf, 40 % des Français ne partiront pas en vacances cet été.

Metz : dispositif de sécurité renforcé pour les 66es Fêtes de la mirabelle

19/08/16
Sécurité

Metz a décidé de maintenir ses 66es fêtes de la Mirabelle prévues du 20 août au 4 septembre, mais les festivités seront placées sous haute surveillance dans le contexte de risque terroriste, a annoncé jeudi 18 août le maire de Metz, Dominique Gros (PS).

Le gouvernement encourage l’école dès 2 ans

19/08/16
Petite enfance

Najat Vallaud-Belkacem et Laurence Rossignol lancent une campagne auprès des familles pour promouvoir la scolarisation des enfants de moins de 3 ans.

Que faire en cas de non production des certificats fiscaux et sociaux ?

19/08/16
Appel d'offres

Une fois l’analyse des offres effectuée, l’attributaire pressenti doit attester de sa régularité vis-à-vis de ses obligations fiscales et sociales en produisant des certificats dont la liste est désormais fixée par l’arrêté du 29 mars 2016.

Renforcer la déontologie dans les établissements publics culturels

19/08/16
Droits et obligations

Agents et dirigeants des établissements culturels devraient être formés à la déontologie et respecter une charte et un code de bonne conduite.