Liste des outils et modèles

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• D
• E
• L
• M
• O
• R

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  Convention avec un prestataire pour la fête du 14 Juillet

  Référence : dtou1249

  L’objet de cette convention est la définition des engagements entre les deux parties et modalités de règlement pour les prestations de location et d’installation d’un podium roulant, de sonorisation, d’éclairage et d’animation du bal de la fête nationale.

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  Convention avec un artificier

  Référence : dtou1251

  L’objet de cette convention est la définition des engagements entre les deux parties et des modalités de règlement pour les prestations relatives à un feu d’artifice organisé par une commune.

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  Convention pour finaliser l'accord avec un prestataire

  Référence : dtou3120

  Ce modèle de convention sera utile pour finaliser l’accord avec le prestataire choisi.

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  Convention pour l’organisation d’une inauguration

  Référence : dtou4086

  Cette convention définit des engagements des organisateurs et prestataires et les modalités de règlement pour des prestations artistiques dans le cadre d’une inauguration dans une ville.