Retrouvez l'intégralité de nos contenus sur le thème « Services à la population »

• Services à la population 27 janv. 2023 Outil

  Modèle de clause du CCAP fixant à partir de quel seuil de difficultés climatiques la sujétion est...

  • #risque lié aux marchés publics
  • #interruption des travaux
• Services à la population 23 janv. 2023 Outil

  Organisation des élections du conseil de la vie sociale : proposition de planning

  • #esms
  • #élections
• Services à la population 20 janv. 2023 Fiche

  Faire face à des sujétions techniques imprévues

  • #risque lié aux marchés publics
  • #exécution technique du marché
• Services à la population 19 janv. 2023 Fiche

  Élaborer et réviser les plans communaux de sauvegarde (PCS) et les plans intercommunaux de sauveg...

  • #plan communal de sauvegarde
• Services à la population 17 janv. 2023 Fiche

  Accorder une subvention à une association

  • #association
  • #demande de subvention

• Services à la population 23 janv. 2023 Outil

  Listes des professionnels pouvant partager de l’information et conditions du partage

  • #communication de document administratif
  • #devoirs professionnels
  • #établissement de santé
• Services à la population 23 janv. 2023 Outil

  Courrier de présentation du conseil de la vie sociale à destination des usagers et des familles

  • #ccas
  • #concertation
• Services à la population 20 janv. 2023 Fiche

  Maîtriser les aléas d’exécution et les intempéries (force majeure, catastrophes naturelles…)

  • #risque lié aux marchés publics
  • #interruption des travaux
• Services à la population 18 janv. 2023 Fiche

  Utiliser l’urbanisme comme outil de prévention des risques naturels prévisibles : le PPRNP

  • #aménagement territorial
  • #risque naturel et environnemental
• Services à la population 13 janv. 2023 Fiche

  Les alternatives à la crémation et l’inhumation

  • #crémation
  • #inhumation

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