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Cahier des clauses particulières dans les ressources documentaires

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Cahier des clauses administratives particulières pour le choix d’un contrôleur…

Ce document constitue un modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour le choix d’un contrôleur technique, présentant les clauses à faire figurer.

10/10/2022

#Santé et sécurité au travail
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Cahier des clauses administratives particulières relatif à un contrat de…

Cet outil vous propose un modèle de cahier des clauses administratives particulières pour le lancement d’un marché public de maîtrise d’œuvre.

29/12/2022

#CCAP #Marché de travaux #Maître d'œuvre
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Clauses de développement durable pouvant être mentionnées dans les pièces…

Cette fiche liste quelques exemples de préconisations à mentionner dans le cahier des clauses techniques particulières, le cahier des clauses administratives particulières, le règlement de la consultation et l'acte d'engagement…

06/09/2019

#Efficacité énergétique #Achat durable
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CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et…

Le prix constitue naturellement un élément essentiel des marchés publics tant pour les pouvoirs adjudicateurs qui doivent faire le meilleur usage possible des deniers publics que pour les opérateurs économiques.La…

07/02/2024

#CCAP #Clause de prix du marché
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Déroger aux documents généraux

La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n’est pas obligatoire.Le CCAG ne constitue en effet qu’un contrat type. Il fait office de conditions générales d’achat, déclinées pour chaque…

09/10/2022

#CCAG #Marché de travaux
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Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

Comme le démontrent les chiffres du recensement économique de la commande publique produits par l’Observatoire économique de la commande Publique (OECP), le nombre de marchés comprenant des clauses sociales est…

24/09/2022

#Clause d'insertion sociale
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Cahier des clauses techniques particulières pour la rénovation d’un gymnase

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisé pour un marché de rénovation d’un gymnase afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et…

07/03/2022

#CCTP #Acte d'engagement
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de travaux…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de travaux de désamiantage de bâtiments afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non…

07/03/2022

#Construction immobilière écologique #CCTP #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’assistance à…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives…

14/12/2021

#CCTP #Maître d'ouvrage #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’entretien et…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’entretien et de maintenance des espaces verts afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont…

07/03/2022

#Espaces verts #CCTP #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre de…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et…

24/08/2022

#CCTP #Maître d'œuvre #Exécution technique du marché
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Modèles de clauses et stipulations relatives aux sous-traitants (cahiers des…

Ce document présente des modèles de clauses et de stipulations relatives aux sous-traitants qu’il est possible d’intégrer dans les cahiers des charges. Ces clauses concernent l’agrément d’un sous-traitant en cours…

11/05/2021

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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique de travaux effectués dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement (cahier des…

Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer dans votre cahier des charges. Dans cette clause seront…

03/12/2021

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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique d’installations techniques dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP.…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché