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Cahier des clauses techniques particulières

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Cahier des clauses techniques particulières dans l'actualité

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Cahier des clauses techniques particulières dans les ressources documentaires

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Cahier des clauses administratives particulières pour le choix d’un contrôleur…
Ce document constitue un modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour le choix d’un contrôleur technique, présentant les clauses à faire figurer.

10/10/2022

#Santé et sécurité au travail
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique d’installations techniques dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP.…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique de travaux effectués dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour la rénovation d’un gymnase
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisé pour un marché de rénovation d’un gymnase afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et…

07/03/2022

#CCTP #Acte d'engagement
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de travaux…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de travaux de désamiantage de bâtiments afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non…

07/03/2022

#Construction immobilière écologique #CCTP #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’assistance à…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives…

14/12/2021

#CCTP #Maître d'ouvrage #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre de…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et…

24/08/2022

#CCTP #Maître d'œuvre #Exécution technique du marché
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’entretien et…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’entretien et de maintenance des espaces verts afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont…

07/03/2022

#Espaces verts #CCTP #Exécution technique du marché
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Clauses de développement durable pouvant être mentionnées dans les pièces…
Cette fiche liste quelques exemples de préconisations à mentionner dans le cahier des clauses techniques particulières, le cahier des clauses administratives particulières, le règlement de la consultation et l'acte d'engagement…

06/09/2019

#Efficacité énergétique #Achat durable
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de coordination…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de CSPS, dans le cadre d’opérations de travaux, afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses…

30/03/2020

#CCTP #Coordonnateur SPS
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Cahier des clauses administratives particulières relatif à un contrat de…
Cet outil vous propose un modèle de cahier des clauses administratives particulières pour le lancement d’un marché public de maîtrise d’œuvre.

29/12/2022

#CCAP #Marché de travaux #Maître d'œuvre
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Cahier des clauses techniques particulières
Ce modèle de CCTP concerne un marché d’achat et de livraison de fournitures de bureau et de fournitures scolaires. Les spécifications techniques doivent être actualisées en fonction de l’objet du…

10/12/2021

#Seuils de procédure #CCTP
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CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et…
Le prix constitue naturellement un élément essentiel des marchés publics tant pour les pouvoirs adjudicateurs qui doivent faire le meilleur usage possible des deniers publics que pour les opérateurs économiques.La…

07/02/2024

#CCAP #Clause de prix du marché
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Réaliser les études des équipements techniques intérieurs
Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la structure et l’enveloppement, font partie intégrante de la notion d’ouvrage.…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Étude préalable
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Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges
Comme tous les achats de la collectivité, l’acquisition des fournitures scolaires et du matériel pédagogique est soumis à la réglementation des marchés publics. Ainsi, en règle générale, la collectivité devra…

17/06/2019

#Gestion des locaux scolaires #CCTP

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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