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Exe1

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Modèle d’ordre de service (formulaire EXE1)

Ce formulaire EXE1 est un modèle d’ordre de service, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, pour ordonner les prestations à exécuter telles, par exemple, le…

05/02/2019

#Procès-verbal #Marché de travaux

Notice explicative du formulaire EXE1-T : modèle d’ordre de service

Cette notice, sous l'empire de l'ancien code, vous renseigne sur le formulaire EXE1-T, modèle d’ordre de service pouvant être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, pour ordonner les travaux…

20/02/2020