Comment sont identifiées les places d’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation ?

Les places mobilisables pour le dispositif d’HT-SH sur un territoire donné peuvent être identifiées selon plusieurs modalités :des places identifiées à partir des places d’hébergement temporaire existantes au sein d’un Ehpad sont dédiées exclusivement à l’HT-SH sur l’année (CASF, art. D. 312-9) ;lorsqu’elles ne sont pas dédiées uniquement à l’activité HT-SH, les places d’hébergement temporaire de l’Ehpad sont mobilisées en fonction de leur disponibilité et des besoins ;le dispositif peut fonctionner également sur le format d’un volume de places d’hébergement temporaire non dédiées exclusivement à l’HT-SH et pouvant être gérées entre plusieurs établissements.Les trois modèles d’organisation reposent sur un conventionnement entre l’Ehpad et les établissements de santé.

Fichepratique

Sommaire

1. Les objectifs de l’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation
2. Les profils des bénéficiaires
3. Une collaboration étroite entre établissements adresseurs et l’Ehpad accueillant le résident
4. Les caractéristiques des séjours en hébergement temporaire d’urgence

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Contrat de séjour en hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation (réf : dtou11586)

L’hébergement temporaire d’urgence en Ehpad en sortie d’hospitalisation

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Mis à jour le 28 nov. 2025 | Coordonné par Henri Badell | Référence : 14586

L'essentiel par l'éditeur

L'hébergement temporaire d'urgence en Ehpad facilite les sorties d'hospitalisation des personnes âgées en perte d'autonomie, sécurisant leur retour à domicile et limitant les réhospitalisations. Ce dispositif, soutenu par l'assurance maladie, s'adresse aux personnes de 60 ans et plus, notamment en cas de carence de l'aidant. Il nécessite une collaboration étroite entre établissements de santé et Ehpad, avec un séjour limité à 30 jours, favorisant l'autonomie et préparant le retour à domicile.

Quels sont les avantages de l'hébergement temporaire d'urgence en Ehpad pour les personnes âgées après une hospitalisation ?
Comment fonctionne la collaboration entre les établissements de santé et les Ehpad dans le cadre de l'hébergement temporaire d'urgence ?
Quelles sont les conditions d'admission et de séjour pour l'hébergement temporaire d'urgence en Ehpad ?

Les personnes âgées de 60 ans et plus sont au nombre de 15 millions aujourd’hui. Elles seront 20 millions en 2030 et près de 24 millions en 2060. Le nombre des plus de 85 ans passera de 1,4 million aujourd’hui à 5 millions en 2060.

Face à ce constat, une réponse globale et décloisonnée de l’accompagnement des personnes âgées doit être apportée afin de mieux tenir compte et fluidifier les parcours de celles-ci entre les structures sanitaires, médico-sociales et les soins en ambulatoire, en favorisant le retour au domicile.

Aujourd’hui, la sortie du séjour de médecine-chirurgie-obstétrique (MCO) se fait pour 71 % par un retour au domicile au sens large (domicile proprement dit, Ehpad). La part importante des personnes âgées parmi les personnes hospitalisées ainsi que les effets délétères des hospitalisations sur la perte d’autonomie et la capacité à se maintenir chez soi nécessitent une réponse adaptée dans le cadre de la logique de parcours que nous connaissons aujourd’hui.

Les pouvoirs publics ont donc mis en place un nouveau dispositif : l’hébergement temporaire d’urgence en sortie d’hospitalisation [HT-SH], qui permet aux personnes âgées d’intégrer temporairement un Ehpad après une hospitalisation ou en cas de défaillance soudaine d’un aidant. L’objectif de cette solution, prise en charge à 100 %, est de proposer un cadre sécurisé pour préparer un retour à domicile dans de bonnes conditions.

Les objectifs de l’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation

Faciliter les sorties d’hospitalisation

L’objectif principal de l’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation est de faciliter les sorties d’hospitalisation des personnes âgées en perte d’autonomie en améliorant et en sécurisant les retours à domicile.

Ce dispositif permet également de limiter les durées moyennes de séjour à l’hôpital et les nouvelles hospitalisations évitables, en s’appuyant sur des places bénéficiant d’un encadrement médico-social.

L’HT-SH permet d’améliorer l’offre de service dans une logique de parcours répondant aux besoins des personnes âgées, d’approfondir la coopération entre le secteur hospitalier et le secteur médico-social ainsi qu’entre le secteur médico-social et les professionnels libéraux.

Ce dispositif est conçu comme un « sas » pendant lequel,...

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