Autorité consulaire
Autorité consulaire dans l'actualité
-
Article
L'autorité parentale en milieu scolaire
Le ministère de l'Éducation nationale diffuse en ligne une brochure sur l'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire. -
Article
Très haut débit : l'autorité de la concurrence saisie par le Sénat
La Commission de l'Économie du Sénat a saisi l'autorité de la concurrence le 7 septembre pour avis sur le rôle… -
Article
Traitement de la DMLA : enquête de l'Autorité de la concurrence
L'Autorité de la concurrence a annoncé mercredi que "des opérations de visite et de saisie inopinées" ont été menées mardi… -
Article
Une brochure sur l'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire
Sur le site Eduscol a été mise en ligne une brochure sur l'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire. Ce…
Autorité consulaire dans les ressources documentaires
Acte de naissance délivré par les autorités vietnamiennes, certifié conforme…
21/02/2024
Attestation de célibat délivrée par les autorités consulaires haïtiennes (spécimen)
08/11/2023
Certificat de coutume délivré par les autorités consulaires tunisiennes (spécimen)
04/01/2023
Certificat de célibat délivré par les autorités consulaires espagnoles (spécimen)
13/09/2023
Certificat de coutume délivré par les autorités consulaires espagnoles (spécimen)
13/09/2023
Certificat de coutume délivré par les autorités consulaires haïtiennes (spécimen)
08/11/2023
Certificat de coutume délivré par les autorités consulaires turques (spécimen)
13/09/2023
Modèle de saisine de l’autorité consulaire aux fins de vérification…
16/12/2018
Certificat de coutume délivré par les autorités consulaires portugaises en…
12/04/2023
Certificat de coutume délivré par les autorités consulaires brésiliennes en…
15/11/2022
Certificat de coutume délivré par les autorités consulaires malgaches en…
15/01/2024
Certificat de célibat délivré par les autorités consulaires ivoiriennes en…
12/04/2023
Attestation de célibat délivrée par les autorités consulaires vietnamiennes en…
21/02/2024
Certificat de coutume délivré par les autorités consulaires vietnamiennes en…
21/02/2024
Certificat de célibat délivré par les autorités consulaires arméniennes en…
25/03/2024
Une offre pour chaque métier
Les + vus
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
30/04/2024
Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
06/05/2024
Logements abordables : le projet de loi très contesté
02/05/2024
Fonction publique : la négociation sur les conditions de travail a ...
21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?