Modèle de clause
Modèle de clause dans l'actualité
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Article
Quatre-vingt modèles de clauses pour intégrer le critère environnemental dans ses marchés…
Le centre de déploiement de l’éco-transition dans les entreprises et les territoires (CD2E) lance « La clause verte », un outil numérique à destination des acheteurs publics… -
Article
Oui aux clauses d'interprétariat, non à la clause Molière !
Le Conseil d'État a validé, pour un marché de travaux, une clause qui imposait aux entreprises qui se portaient candidates de prévoir le recours à un interprète. -
Article
La Clause verte présente les résultats d'une enquête utilisateur et propose de…
Le centre de déploiement de l'éco-transition dans les entreprises et les territoires (CD2E) présente les résultats d'une enquête menée en août et septembre 2023 à destination des utilisateurs de LaClauseVerte.fr. -
Article
L’État dit non à la clause « Molière » !
La clause dite « Molière » vise à imposer l’usage du français par les salariés des titulaires de marchés de travaux. Dans une instruction interministérielle en date du 27 avril 2017, le gouvernement revient sur…
Modèle de clause dans les ressources documentaires
Modèle de clause sociale à insérer dans le CCAP
30/11/2022
Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option…
19/10/2020
Modèles de clauses et stipulations relatives aux sous-traitants (cahiers des…
11/05/2021
Modèle de courrier portant acceptation expresse de l’application d’une clause…
16/09/2021
Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement (cahier des…
03/12/2021
Modèle de clause de réexamen
03/11/2022
Modèle de clause d’un CCAP récapitulant l’ensemble des dérogations au…
10/10/2022
Modèle de clause d’un règlement de la consultation concernant la…
16/09/2022
Modèle de mention relative à une clause sociale à insérer…
30/09/2022
Modèle de clause d’un règlement de la consultation concernant la…
16/09/2022
Modèle de bilan d’application de la clause sociale
10/10/2022
Modèle de contrat de transaction
05/01/2023
Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix :…
16/09/2021
Clauses types relatives à la protection des données
17/05/2021
Cahier des clauses administratives particulières pour le choix d’un contrôleur…
10/10/2022
Une offre pour chaque métier
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